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518 résultats trouvés pour « conditions décrites »

Convocation d'une Assemblée générale des actionnaires d'EDF à huis clos le 22 juillet 2021 en vue de la nomination d'une nouvelle administratrice indépendante | EDF France

Le contexte sanitaire actuel et les dispositions règlementaires applicables aux rassemblements dans des lieux recevant du public ne permettant pas de réunir physiquement les actionnaires de la société en Assemblée générale dans des conditions satisfaisantes, le Conseil d' administration a décidé de convoquer cette Assemblée à huis clos, sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit d' y assister ne soient présents, conformément à dispositions législatives et règlementaires actuellement en vigueur.

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Information relative à l'Assemblée générale des actionnaires d'EDF du 6 mai 2021 | EDF France

Dans ces conditions, l' Assemblée Générale sera diffusée en direct sur le site internet de la Société() et la vidéo sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation... Les modalités de vote par correspondance seront décrites dans l' avis de convocation qui sera publié par EDF au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires.

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Le projet européen ENTENTE a démarré | EDF France

D' importantes quantités de connaissances ont été créées, sous la forme de résultats expérimentaux et de calculs, sur de nombreux aciers de cuve et alliages modèles, et dans différentes conditions d' irradiation... La structure de la base, les formats de données seront issus des réflexions de comités d' experts propres à chaque thématique (essais mécaniques, microscopie électronique en transmission, sonde atomique, ...).Cette conception s' inspirera des principes européens de gestion des données FAIR (Findable Accessible Interoperable Reusable) :les données doivent être décrites et formatées afin de être comprises de tous, facilement accessibles et réutilisables par différents outils.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Les prix du gaz naturel facturés au Client à titre de Contrat sont décrits à l' annexe 1 des présentes Conditions Générales de Vente... Les conditions et modalités d' évolution des prix du gaz naturel sont décrites à l' annexe 1 des présentes Conditions Générales de Vente... Les conditions et modalités d' évolution des prix du gaz naturel sont décrites à l' annexe 1 des présentes Conditions Générales de Vente.

cgv gaz naturel inf300 a12 20171003

VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... que décrits dans les Conditions Particulières de Vente peuvent être résiliés à moment par le Client sans pénalités... dans les limites et conditions décrites dans les Conditions Standard de Livraison.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

VIII- PRIX Les modalités de calcul et d' évolution des prix du Contrat sont décrites en annexe des présentes Conditions Générales de Vente... XIV. 3 Résiliation des services optionnels payants Les services optionnels payants souscrits par le Client tels que décrits dans les Conditions Particulières de Vente peuvent être résiliés à moment par le Client sans pénalités, moyennant un préavis d' (un 1) mois.

Gaz naturel à prix fixe

Vous bénéficiez du droit d' être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.

case 3 pdf 2

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... Toutefois, si les conditions d' exploitation sont modifiées et sous réserve de respect des conditions décrites à l' annexe 1 des conditions générales, le producteur peut demander à bénéficier de la prime à l' efficacité énergétique en cours de contrat.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... Toutefois, si les conditions d' exploitation sont modifiées et sous réserve de respect des conditions décrites à l' annexe 1 des conditions générales, le producteur peut demander à bénéficier de la prime à l' efficacité énergétique en cours de contrat.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

-L' annexe décrivant l' efficacité énergétique et le calcul de V (si option retenue) L' annexe relative à la détermination de la fraction d' énergie non renouvelable (uniquement si consommation d' énergie non renouvelable sans annexe" prime à l' efficacité énergétique") CONDITIONS PARTICULIERES COMPLETANT LES CONDITIONS GENERALES "UIOM03 02v5 "O.

Brennilis. L'instruction technique, c'est terminé. | EDF France

Effectivement, avant de commencer les travaux, EDF doit recevoir la validation de plusieurs instances, chargées de veiller à que EDF démantèle dans les bonnes conditions... C' est ce dossier qui régit et décrit l' ensemble du procédé de démantèlement qu' EDF souhaite mettre en place.

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

EDF Côte d' Ivoire, à l' initiative de l' événement, a en effet souhaité récompenser un projet qui s' inscrit résolument et durablement dans l' environnement ivoirien grâce à un Prix" Coup de Coeur" .Une entreprise mêlant électricité, conscience environnementale et dimension artistique: voilà comment décrire le positionnement singulier de Tout se transforme.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

Conditions générales d' utilisation. L' utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d' utilisation et s' engage à les respecter... Le site https://cotedivoire.edf.com est une vitrine visant à présenter et à décrire les activités du groupe EDF en Côte d' Ivoire dans les secteurs des énergies renouvelables, des services et du nucléaire.

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