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217 résultats trouvés pour «condition physique»

Rapport de gestion 2009

2 2 4 5 Adapter les métiers du Groupe au changement climatique Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physique d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Les députés ont adopté le 5 février 2015, en première lecture, la proposition de loi du député UMP Claude de Ganay" visant au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires. Le texte adopté prévoit la création d' un délit pénal spécifique d' intrusion dans les installations civiles abritant des matières nucléaires.

Télécharger le PDF " Charte éthique Groupe "

prévenir et traiter dans la vie au travail toute situation de violence physique ou morale. d' intolérance ou d' injustice. ou religieuses, à la condition.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

CONDITIONS D' APPLICATION DU REGLEMENT EUROPEEN DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES (RGPD) A EDF (Extrait des CGA /... aux fichiers et aux libertés et le règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à égard de traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci après "le RGPD.

Test "Télécharger le PDF "Programme E&C Groupe"

prévenir et traiter dans la vie au travail toute situation de violence physique ou morale... y compris syndicales ou religieuses, à la condition... Nous croyons profondément que dans une économie de marché, le comportement éthique d' une entreprise et son contrôle par biais de la conformité favorisent les conditions de sa pérennité et de sa réussite industrielle et commerciale.

Written questions from shareholders for the Shareholders' Meeting of 22 July 2021 - in French

il a considéré que les mesures administratives applicables à la date de convocation ne permettaient pas de réunir physiquement dans des conditions satisfaisantes... Deux conditions doivent être satisfaites pour pouvoir organiser une assemblée" à huis clos" ;dont Première condition. une mesure administrative limitant ou interdisant les déplacements ou les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires doit faire obstacle à la présence physique des membres de l' assemblée à l' assemblée.

Convening notice published in the BALO on 28 June 2021 - in French

des mesures administratives limitant les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires font obstacle à la présence physique des actionnaires de la Société à l' Assemblée compte tenu notamment de l' obligation de respecter des mesures d' hygiène et de distanciation physique... Dans ces conditions, l' Assemblée générale sera diffusée en direct en" audiocast" sur le site internet de la Société (1) (www.edf.fr/ag) et l' enregistrement sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation.

Politique Santé sécurité 2021 du Groupe EDF

Ensemble, il est important d' être attentif à la santé physique et psychologique de nos équipes, encore plus en période de crise, telle que la pandémie de la Covid- 19... Ils créent les conditions organisationnelles favorables au déploiement d' une culture de prévention... Le dialogue permanent avec les représentants du personnel, notamment dans les instances représentatives du personnel contribue à l' amélioration continue des conditions de travail.

Postal voting form

sans la présence physique des actionnaires Société anonyme au Capital de 1 578 916 053 50 Siège social... Pour le calcul du quorum, il n' est tenu compte que des formulaires qui ont été reçus par la société avant la réunion de l' assemblée, dans les conditions de délais fixées par décret en Conseil d' Etat.

Postal voting form

sans la présence physique des actionnaires COMBINED SHAREHOLDERS' MEETING to be held on Thursday 6th May 2021 at 10 00 a... Pour le calcul du quorum, il n' est tenu compte que des formulaires qui ont été reçus par la société avant la réunion de l' assemblée, dans les conditions de délais fixées par décret en Conseil d' Etat.

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