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237 résultats trouvés pour «condition physique»

Rapport de gestion

2 2 4 5 ADAPTER LES MÉTIERS DU GROUPE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

6. Aperçu des activités

Ainsi, l' opérateur s' assure notamment que le suivi physique et la comptabilité sont protégés contre les actions de malveillance identifiées lors de la délivrance de l' autorisation. Conditions d' instruction d' une demande de renouvellement des concessions hydrauliques Le décret no 94- 894 du 13 octobre 1994 modifié par le décret no 20081009 du 26 septembre 2008 précise les conditions d' instruction d' une demande ou d' un renouvellement de concession hydraulique.

Rapport de gestion 2012

2 2 5 4 Adapter les métiers du Groupe au changement climatique Le changement climatique ayant des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Rapport de gestion 2012

2 2 5 4 .ADAPTER LES METIERS DU GROUPE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le changement climatique ayant des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Rapport financier 2008

2 2 4 5 S' ADAPTER AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi que sur la demande d' énergie.

Rapport de gestion 2013

2 2 5 4 Adapter les métiers du Groupe au changement climatique Le changement climatique ayant des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi que sur la demande d' énergie.

Rapport de gestion 2013

2 2 5 4 Adapter les métiers du Groupe au changement climatique Le changement climatique ayant des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi que sur la demande d' énergie.

Rapport financier 2009

2 2 4 5 ADAPTER LES MÉTIERS DU GROUPE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

2 2 4 5 ADAPTER LES MÉTIERS DU GROUPE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Rapport financier 2011

-une livraison physique intervient systématiquement; -les volumes achetés (vendus) à titre de ces contrats correspondent aux besoins d' exploitation du Groupe; -les contrats ne sont pas assimilables à des ventes d' option à sens de la norme. Dans le cas particulier des contrats de vente d' électricité, le contrat est assimilable à une vente à terme ferme ou s' apparente à une vente de capacité.

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