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193 résultats trouvés pour « condition n° 22 de la licence »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

CGV Services de gestion au 01042021

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -Avril 2021 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SERVICES DE GESTION Date de mise à jour. le 01 / 04 / 2021 DÉFINITIONS Contrat Le Contrat comprend les présentes Conditions Générales, les Conditions Particulières et leur éventuelle annexe, ainsi que tout avenant... libellées en euros, sont expédiées à l' adresse de facturation indiquée aux Conditions Particulières.

2019 rapport industries extractives

Le groupe EDF exploite des hydrocarbures par intermédiaire de sociétés du groupe Edison (ci après dénommé" Edison") ,qui détiennent des licences pour l' exploration et la production de gaz naturel et de pétrole brut en Italie et en Europe principalement... 1 Loi n° 2014- 1662 du 30 décembre 2014 Page 3 Plus d' informations sur Edison sont disponibles sur le site officiel.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

21 CGA TP IT © EDF 2020 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 1 du 19 mars 2020 Page 3/38 CHAPITRE VI- CONFIDENTIALITE- PROPRIETE INTELLECTUELLE ...........................................22 Art. 33- CONFIDENTIALITÉ... CGA TP IT © EDF 2020 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 1 du 19 mars 2020 Page 22 / 38 CHAPITRE VI.

Découvrez le magazine Lumières, nouvelle formule !

Lumières MAGAZINE D' INFORMATION DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D' ÉLECTRICITÉ DU BLAYAIS TRANSPARENCE Pages 6/7 177 N° SEPTEMBRE 2020 @EDFBlayais- Édito J' ai le plaisir de vous retrouver avec une toute nouvelle formule de notre magazine d' information, Lumières... Cela représente deux années de consommation d' électricité en France et 22 ans de consommation pour la région Nouvelle Aquitaine !-Environnement Deux nouvelles plateformes pour nids de cigognes ont été installées dans notre réserve naturelle.

CGA - Prestations Intellectuelles

Connaissances antérieures du Titulaire Le Titulaire concède à l' Entreprise une licence d' exploitation dans les conditions suivantes... L' Entreprise peut également obtenir une licence d' exploitation des Résultats pour satisfaire des besoins complémentaires, à des conditions qui doivent être arrêtées d' un commun accord entre l' Entreprise et le Titulaire.

FTSE4Good 2014 [Fr]

Le Processus de Modification (condition n° 22 de la licence) permet de contrôler les modifications apportées à la centrale et/ou aux procédures de sûreté par rapport à principes déterministes et probabilistes en sûreté nucléaire. Le Processus de Pilotage Technique s' assure que les politiques d' ingénierie, les codes et les standards appropriés sont bien appliqués.

La Sûreté Nucléaire : Notre priorité absolue

Le Processus de Modification (condition n° 22 de la licence) permet de contrôler les modifications apportées à la centrale et/ou aux procédures de sûreté par rapport à principes déterministes et probabilistes en sûreté nucléaire. Le Processus de Pilotage Technique s' assure que les politiques d' ingénierie, les codes et les standards appropriés sont bien appliqués.

FTSE4Good 2015 [Fr]

Le Processus de Modification (condition n° 22 de la licence) permet de contrôler les modifications apportées à la centrale et/ou aux procédures de sûreté par rapport à principes déterministes et probabilistes en sûreté nucléaire. Le Processus de Pilotage Technique s' assure que les politiques d' ingénierie, les codes et les standards appropriés sont bien appliqués.

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