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237 résultats trouvés pour «condition physique»

Rapport financier 2010

2 2 4 5 Adapter les métiers du Groupe au changement climatique Le changement climatique ayant par ailleurs des impacts directs sur les conditions physiques d' exercice de l' activité de production. de distribution et de transport, ainsi.

Rapport financier 2012

que sur la demande d' énergie, le groupe EDF met en place une stratégie d' adaptation au changement climatique.

Rapport financier 2012

que sur la demande d' énergie, le groupe EDF met en place une stratégie d' adaptation au changement climatique.

Rapport financier 2013

de distribution et de transport, ainsi que sur la demande d' énergie. EDF a mis en place une stratégie d' adaptation au changement climatique, qui constitue notamment une réponse appropriée au Plan national d' adaptation au changement climatique 2011 2015 de la France, concentrant l' essentiel du parc nucléaire et des réseaux de distribution du Groupe.

Guide nominatif

à condition que vous déteniez toujours vos actions EDF éligibles à la majoration la veille de la date de détachement du coupon... vos titres bénéficieront de la prime de fidélité en 2017 .imité à un remboursement par personne physique.

Être actionnaire au nominatif

à condition que vous déteniez encore vos actions la veille de la date de détachement... notamment de la convocation aux Assemblées générales et de la prime de fidélité de 10 % sur le dividende (à condition... Quelle est la fiscalité applicable au dividende majoré? La fiscalité du dividende majoré est la même que celle du dividende ordinaire. Limité à un remboursement par personne physique.

21. Informations complémentaires

ainsi que la réalisation de toutes opérations de couverture à raison des obligations d' EDF (ou de l'une de ses filiales) liées à ces valeurs mobilières; la conservation des actions pour remise ultérieure à l' échange ou en paiement dans cadre de opérations éventuelles de croissance externe ou d' apport; l' allocation d' actions aux salariés du groupe EDF notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions dans les conditions prévues par la loi.

21. Informations complémentaires

ainsi que la réalisation de toutes opérations de couverture à raison des obligations d' EDF (ou de l'une de ses filiales) liées à ces valeurs mobilières; la conservation des actions pour remise ultérieure à l' échange ou en paiement dans cadre de opérations éventuelles de croissance externe ou d' apport; l' allocation d' actions aux salariés du groupe EDF notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions dans les conditions prévues par la loi.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Article 7- Modifications du capital Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la loi... Page 3 sur 12 Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

Le conseil d' administration ou, cas échéant, l' assemblée générale est habilité à transférer le siège social de la société, dans les conditions fixées par la loi... Article 7- Modifications du capital Le capital social peut être augmenté, réduit ou amorti dans les conditions prévues par la loi... Les actions peuvent être inscrites à nom de un intermédiaire dans les conditions prévues aux articles L 228 -1 et suivants du code de commerce.

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