Résultats

ces mesures ont fait l' objet d' une concertation préalable avec la Fédération de Pêche de Savoie. les deux associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques (AAPPMA) de Savoie (La Gaule Tarine et l' Amicale Bellevilloise.

Le dispositif de suivi a été établi en concertation avec les différents acteurs en lien avec le milieu aquatique (Agence Française de Biodiversité, SISARC (1), pêcheurs, communes, DREAL (2) ...)et formalisé dans cadre de un arrêté préfectoral. Parmi les paramètres contrôlés, le taux de sédiments restitués à la rivière a été suivi heure par heure par les services d' EDF et l' entreprise de curage, pour veiller à respect de seuils, très stricts, établis à préalable.

après une large concertation dans le Groupe... En Chine, 10 recommandations éthiques ont été élaborées et adoptées en concertation avec les représentants des salariés... En France, cette concertation a mis l' accent sur quatre articles de l' accord: adaptation et parcours professionnels (formation, mobilité) ;lutte contre les discriminations; pratiques des sous- traitants; aide à l' intégration des personnes handicapées.

Cette ordonnance est le fruit d' une large concertation préalable, réunissant les représentants des entreprises (MEDEF, CGPME...) ,des collectivités locales (AMF...) et des établissements publics. Cette solution, vous l' avez baptisée" Chorus Pro 2017.

Cette ordonnance est le fruit d' une large concertation préalable, réunissant les représentants des entreprises (MEDEF, CGPME...) ,des collectivités locales (AMF...) et des établissements publics. Cette solution, vous l' avez baptisée" Chorus Pro 2017.

Cette ordonnance est le fruit d' une large concertation préalable, réunissant les représentants des entreprises (MEDEF, CGPME...) ,des collectivités locales (AMF...) et des établissements publics. Cette solution, vous l' avez baptisée" Chorus Pro 2017.

AVIS DE CONCERTATION PREALABLE... Le projet présenté à la concertation préalable... Le cadre de la concertation préalable... Dans sa séance du 2 décembre 2020, la CNDP a pris acte de la saisine par les deux maîtres d' ouvrage, a décidé qu' il y lieu d' organiser une concertation préalable dont elle définira le périmètre et les modalités, et a désigné Madame Zita ETOUNDI (chef d' entreprise) et Monsieur Bernard Henri LORENZI (retraité) "garants de la concertation préalable sur le projet de construction de nouveaux moyens de production multi combustible sur le site du RICANTO à AJACCIO" (décisions de la CNDP disponibles sur le site internet www.debatpublic.fr.

Présentation du projet à la concertation préalable du 19 avril au 24 mai 2021. Journée internationale des droits des femmes.

Il traite les composants, jusqu' à 19 mètres et 200 tonnes, comme par exemple des échangeurs thermiques ou des racks de piscine combustible sans traitement préalables des parties prenantes... Cyclife France est à même de fabriquer des produits manufacturés qui répondent aux besoins des exploitants de l' industrie nucléaire et peut étudier, en concertation avec ses clients, la fabrication de tout autre type de produit valorisé.

Consultations publiques, débats publics, enquêtes publiques... Il existe de nombreuses formes de concertations, mais il peut être difficile de s' y retrouver... L' enquête publique constitue une étape préalable à la décision de délivrance (ou de refus de délivrance) d' une autorisation administrative, par les pouvoirs publics.

Consultations publiques, débats publics, enquêtes publiques... Il existe de nombreuses formes de concertations, mais il peut être difficile de s' y retrouver... L' enquête publique constitue une étape préalable à la décision de délivrance (ou de refus de délivrance) d' une autorisation administrative, par les pouvoirs publics.