Résultats

138 résultats trouvés pour «comptes de titres nominatifs»

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 124

France, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société (ou de son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité... accompagnées d' une attestation d' inscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 30

France, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou de son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité... accompagnées d' une attestation d' inscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire... soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire. soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 117

France, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou de son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité... accompagnées d' une attestation d' inscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire... 225- 71 du Code de commerce, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société... soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

France, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou de son mandataire), soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité... accompagnées d' une attestation d' inscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire... 225- 71 du Code de commerce, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société... soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire... d' une nouvelle attestation justifiant de l' enregistrement comptable des titres dans les mêmes comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire) ou dans les comptes de titres au porteur tenus par l' intermédiaire habilité.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

L' enregistrement comptable des titres doit s' effectuer soit dans les comptes titres nominatifs tenus par la Société... heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire... 225- 71 du Code de commerce, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société.

Saisissez votre texte :
Haut de page