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594 résultats trouvés pour «comptes de titres»

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

Dix neuvième résolution- Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes. 15 mars 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 32 Résolution à titre ordinaire et extraordinaire... L' Assemblée générale prend acte de l' expiration des mandats des Commissaires aux comptes suppléants à issue de la présente Assemblée générale .15 mars 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 32 A titre ordinaire.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-Pouvoirs pour formalités. Texte des projets de résolutions A TITRE ORDINAIRE Première résolution (Approbation des rapports et des comptes sociaux de l' exercice clos le 31 décembre 2011... 225- 85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l' Assemblée Générale par l' enregistrement comptable des titres à nom de l' actionnaire ou de l' intermédiaire inscrit pour compte (en application de septième alinéa de l' article L.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

-Pouvoirs pour formalités. 27 avril 2009 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 50 A titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2008... Il est précisé que ce plafond ne tient pas compte des actions de la Société à émettre, éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

L' enregistrement comptable des titres doit s' effectuer soit dans les comptes titres nominatifs tenus par la Société... 225- 85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l' Assemblée Générale par l' enregistrement comptable des titres à nom de l' actionnaire ou de l' intermédiaire inscrit pour compte (en application de septième alinéa de l' article L.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

Compte tenu de l' acompte sur dividende d' un montant de 0 57 euro par action ayant été mis en paiement le 17 décembre 2012, le solde du dividende à distribuer à titre de l' exercice 2012 s' élève à 0 68 euro par action... Les comités lui rendent compte de l' exercice de leurs missions. "À titre ordinaire et extraordinaire.

Avis de convocation publié au BALO du 24 avril 2017

Dix septième résolution- Modification de l' article 19 des statuts. Résolutions à titre ordinaire Dix huitième résolution- Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes... Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités. 24 avril 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 49 Projets de résolutions A titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2016) L' Assemblée générale.

Meeting notice published in the BALO of 9 March 2016 - in French

225- 85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer à l' Assemblée générale par l' inscription en compte des titres à nom de l' actionnaire ou de l' intermédiaire inscrit pour compte (en application de septième alinéa de l' article L... heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire.

Convening notice published in the BALO on 6 April 2016 - in French

L' Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Conseil d' administration décide de nommer Madame Claire Pedini en qualité d' administrateur avec effet à issue de la présente Assemblée générale et pour une durée prenant fin à issue de l' Assemblée générale ordinaire des actionnaires appelée à statuer sur les comptes de l' exercice clos le 31 décembre 2019 .À titre extraordinaire.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 29

Il est précisé que ce plafond ne tient pas compte des actions de la Société à émettre, éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Il est précisé que ce plafond ne tient pas compte des actions de la Société à émettre, éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

il est justifié du droit de participer à l' Assemblée Générale par l' enregistrement comptable des titres à nom de l' actionnaire ou de l' intermédiaire inscrit pour compte (en application de septième alinéa de l' article L... heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (ou son mandataire.

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