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226 résultats trouvés pour « compensation du porteur »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

cgv electricite cu 6mai2021

Le Client s' engage à effectuer ces paiements en vertu de Contrat sans pouvoir invoquer une quelconque compensation. En cas de contestation de la facture, l' obligation de paiement n' est pas suspendue... Compteur Communicant: Compteur connecté au réseau de télécommunication et/ou utilisant le courant porteur en ligne, déclaré comme communicant par le GRD et intégré dans les nouveaux systèmes d' information du GRD permettant d' utiliser toutes les fonctionnalités du Compteur Communicant.

cgv electricite cu 01012021

Le Client s' engage à effectuer ces paiements en vertu de Contrat sans pouvoir invoquer une quelconque compensation. En cas de contestation de la facture, l' obligation de paiement n' est pas suspendue... Compteur Communicant: Compteur connecté au réseau de télécommunication et/ou utilisant le courant porteur en ligne, déclaré comme communicant par le GRD et intégré dans les nouveaux systèmes d' information du GRD permettant d' utiliser toutes les fonctionnalités du Compteur Communicant.

20181130 cgv tandem

Le Client s' engage à effectuer ces paiements en vertu de Contrat sans pouvoir invoquer une quelconque compensation... Compteur Communicant: Compteur connecté au réseau de télécommunication et/ou utilisant le courant porteur en ligne, déclaré comme communicant par le GRD et intégré dans les nouveaux systèmes d' information du GRD permettant d' utiliser toutes les fonctionnalités du Compteur Communicant.

Meeting notice published in the BALO on 08 April 2019 - in French

7 mars 2018 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 29 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 1 463 719 402 euros Siège social... soit en numéraire, notamment par compensation avec des créances certaines... éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Convening notice published in the BALO on 23 april 2019 - in French

soit en numéraire, notamment par compensation avec des créances certaines... éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société... Le Conseil d' administration pourra prendre toutes mesures destinées à protéger les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital existant au jour de l' augmentation de capital.

Téléchargez le règlement du Prix spécial EDF Pulse Sport & Innovation

...................................................................................................10 OBLIGATIONS DES CANDIDATS... ............................................................11 10 1 10 2 10 3 10 4 Obligations de tous les porteurs de projet... ce qui constitue un contrat entre l' Organisateur et le Porteur de projet.

Actionnaires Assemblées Générale Ordinaire le 20 mai 2008

http://gisproxy.bnpparibas.com. Actionnaires Assemblée Générale Ordinaire le 20 mai 2008 Pour assister personnellement à l' Assemblée Actionnaires au porteur Contactez votre intermédiaire financier le plus rapidement possible pour obtenir une carte d' admission... le jour de l' Assemblée. Actionnaires au porteur Vous devez demander à votre intermédiaire financier une attestation de participation en lui indiquant votre adresse électronique.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

5 mars 2012 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 28 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331 euros... soit par compensation de créances... éventuellement, à titre de ajustements opérés pour préserver les droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.

Inventer l'usine de demain avec Toyota | EDF Collectivités

En compensation des consommations incompressibles, des solutions de production d' énergies renouvelables- solaire, géothermie- sont étudiées en place pour alimenter le site et réinjecter de l' énergie dans le réseau... L' exemplarité industrielle visée est porteuse de performance économique et environnementale pour tout le territoire du Valenciennois.

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  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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  3. L'achat d'énergie

Efficacité énergétique en Guadeloupe : un enjeu majeur | EDF en Guadeloupe

Un levier efficace pour le climat, un secteur porteur pour l' économie... Le travail du comité MDE a permis l' adoption en 2019 d' un programme ambitieux financé par l' Etat: le cadre de compensation territorial mis en place pour 5 ans... Cadre de compensation CRE Guadeloupe 2019.

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  2. EDF en Guadeloupe
  3. La transition énergétique de l'archipel Guadeloupe

Efficacité énergétique en Guadeloupe : un enjeu majeur | EDF en Guadeloupe

Un levier efficace pour le climat, un secteur porteur pour l' économie... Le travail du comité MDE a permis l' adoption en 2019 d' un programme ambitieux financé par l' Etat: le cadre de compensation territorial mis en place pour 5 ans... Cadre de compensation CRE Guadeloupe 2019.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Efficacité énergétique en Corse : des solutions durables | EDF en Corse

Un levier efficace pour le climat, un secteur porteur pour l' économie... Délibération de la Commission de régulation de l' énergie du 17 janvier 2019 portant décision relative aux cadres territoriaux de compensation pour les petites actions de maîtrise de la demande d' électricité en Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique, à Mayotte et à la Réunion.

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  3. La transition énergétique en Corse

Grands Projets MDE | EDF Réunion

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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  3. L'achat d'énergie

Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-Maîtriser l' évolution des charges de CSPE en mettant en oeuvre une compensation du porteur de projet sur la base des kWh effectivement évités chaque année... -Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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Journée "Accessible à tous" à l'Espace EDF Bazacle | EDF France

L' objectif: les toucher, les regarder et deviner leurs usages pour comprendre comment un système de compensation diminue la notion de handicap... Cet événement convivial, parrainé, au niveau national, par Marie Amélie Le Fur, championne paralympique d' athlétisme et Charles Rozoy, champion paralympique de natation, sera l' occasion de présenter de nouvelles animations autour de l' électricité, adaptées à tous les publics, porteurs ou non de handicap sensoriel ou moteur.

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  2. Hydraulique Haute-Garonne

Journée "Accessible à tous" à l'Espace EDF Oloron | EDF France

L' objectif: les toucher, les regarder et deviner leurs usages, pour comprendre comment un système de compensation diminue la notion de handicap... Cet événement convivial, parrainé, au niveau national, par Marie Amélie Le Fur, championne paralympique d' athlétisme et Charles Rozoy, champion paralympique de natation, sera l' occasion de présenter de nouvelles animations autour de l' électricité, adaptées à tous les publics, porteurs ou non de handicap sensoriel ou moteur.

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  2. Hydraulique Pyrénées-Atlantiques

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