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152 résultats trouvés pour « coefficient calculé »

EDF annonce le succès de son augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

8 487 363 Actions Nouvelles (représentant 1 3 % de Actions Nouvelles) seront ainsi réparties selon un coefficient de 0 0241404653285479 calculé sur le nombre de droits présentés à appui de souscriptions à titre irréductible sans qu' il puisse en résulter une attribution de fractions d' Action Nouvelle et sans que l' attribution puisse être supérieure à la quantité d' Actions Nouvelles demandées à titre réductible.

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CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Le redressement est calculé selon les prix en vigueur à moment de faits... 24 37) 1/2 Les moyennes semestrielles sont calculées sur la période de six mois précédant d' un mois le mois de révision (Les valeurs" Prix Moyen Fioul... EDF fournira au Client les éléments permettant de calculer son nouveau prix. -La part complémentaire (K2) évolue en fonction de l' évolution de la part variable du tarif de distribution de gaz naturel de la façon suivante.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 3 au 01 04 2015

Le redressement est calculé selon les prix en vigueur à moment de faits... (Prix Moyen TTFM- 27 97) Les moyennes sur huit mois sont calculées sur la période de huit mois précédant d' un mois le mois de révision (Les valeurs" Prix Moyen Fioul... EDF fournira au Client les éléments permettant de calculer son nouveau prix. -La part complémentaire (K2) évolue en fonction de l' évolution de la part variable du tarif de distribution de gaz naturel de la façon suivante.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

Le redressement est calculé selon les prix en vigueur à moment de faits... (Prix Moyen TTFM- 26 05) Les moyennes sur huit mois sont calculées sur la période de huit Moyen Fioul... EDF fournira au Client les éléments permettant de calculer son nouveau prix. -La part complémentaire (K2) évolue en fonction de l' évolution de la part variable du tarif de distribution de gaz naturel de la façon suivante.

Primes Coup de pouce énergie | EDF France

ou d' une pompe à chaleur de type air / eau ou eau / eau, conformément à la fiche d' opération standardisée BAT- TH- 113. Le coefficient de performance (COP) de la pompe à chaleur dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW est supérieur ou égal à 3 5. ou d' une pompe à chaleur à absorption de type air / eau ou eau / eau, conformément à la fiche d' opération standardisée BAT- TH- 140. Le coefficient de performance (COP) de la pompe à chaleur dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW est supérieur ou égal à 1 6.

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Résultats de l'augmentation de capital

que partiellement allouée. 8 487 363 Actions Nouvelles (représentant 1 3 % de Actions Nouvelles) seront ainsi réparties selon un coefficient de 0 0241404653285479 calculé sur le nombre de droits présentés à appui de souscriptions à titre irréductible sans qu' il puisse en résulter une attribution de fractions d' Action Nouvelle et sans.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Chooz

2 4 3 3 Les redevances Les redevances pour prélèvement sur la ressource en eau de Meuse s' élèvent à 989 212 pour l' activité 2018 (celles pour l' activité 2019 sont calculées en 2020. Les redevances pour les rejets de substances non domestiques s' élèvent à 38 085 pour l' activité 2018 (celles pour l' activité 2019 sont calculées en 2020) .Ce document est la propriété d' EDF.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

La propriété des comptages, les modalités d' entretien et le contrôle de ces appareils sont précisés dans le contrat d' accès au réseau. 4 3 Nomenclature et emplacement des comptages permettant de calculer le coefficient d' efficacité énergétique V 1 variante... Compte tenu de la date de demande complète de contrat figurant à l' article 2 5 des présentes conditions particulières, le coefficient K calculé conformément à 2 ° de l' annexe 1 des conditions générales est égal à.

case 6 pdf 4

4 3 Nomenclature et emplacement des comptages permettant de calculer le coefficient d' efficacité énergétique V 1ère variante... Compte tenu de la date de demande complète de contrat figurant à l' article 2 5 des présentes conditions particulières, le coefficient K (calculé conformément à 2 ° de l' annexe 1) est égal à.

case 2 pdf 2

Compte tenu de la date de demande complète de contrat du... /... /..., le coefficient K calculé conformément à dispositions de l' article VII§ 1 2 des conditions générales est égal à. Option: installation appartenant à la catégorie définie à l' articleVII- 1- 5 des conditions générales: La valeur de N est égale à.

Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Les TCFE sont calculées sur les kWh, réels ou estimés, pour tout consommateur final situé sur le territoire national y compris les DOM... Comment sont calculées les Taxes Locales. Le tarif de la taxe (euros / MWh) dépend du type de taxe, du tarif de base, du coefficient multiplicateur (c) choisi par la commune et le département, de la puissance maximale souscrite (Ps) et du type d' usage (pro. et non- pro.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

Les TCFE sont calculées sur les kWh, réels ou estimés, pour tout consommateur final situé sur le territoire national y compris les DOM... Comment sont calculées les Taxes Locales. Le tarif de la taxe (euros / MWh) dépend du type de taxe, du tarif de base, du coefficient multiplicateur (c) choisi par la commune et le département, de la puissance maximale souscrite (Ps) et du type d' usage (pro. et non- pro.

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Le TURPE 6 est mis en oeuvre au 1er août 2021 | EDF

Les coefficients à l' énergie sont moins élevés en saison basse et plus élevés en saison haute... la baisse du coefficient pondérateur de la composante mensuelle des dépassements de puissance, souscrite en HTA... Cette évolution du TURPE a un effet sur une taxe: la contribution tarifaire sur les prestations d' acheminement (CTA), qui est calculée par application d' un taux sur la part fixe du TURPE.

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Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Les indices ICHTrev TS, FM0ABE00000005M vous permettront de calculer votre facture pour l' électricité produite... En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Corse

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Les indices ICHTrev TS, FM0ABE00000005M vous permettront de calculer votre facture pour l' électricité produite... En avril 2009, l' INSEE a supprimé l' indice PPEI pour le remplacer par le FM0ABE0000, avec un coefficient de raccord de 1 064 (le nouvel indice est égal à l' ancien divisé par 1 064) .Ainsi l' indice FM0ABE0000 est multiplié par 1 064 dans le calcul du coefficient L.

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Contrat et factures | EDF Martinique

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Contrat et factures | EDF Réunion

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

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