Résultats

nom du signataire) Prénom SIRET (Pour les personnes morales... mail (Pour les personnes morales) à Téléphone (obligatoire) Demeurant à Code postal Ville Pays donne irrévocablement instruction à Uptevia de procéder au transfert de mes actions au nominatif administré dans les conditions suivantes. Nom de la Valeur 1 Quantité d' actions (en lettres) Code ISIN (en chiffres) Nom et adresse de l' établissement destinataire Numéro de compte du bénéficiaire final Numéro d' adhérent Euroclear France Pièces à fournir.

mail (Pour les personnes morales) à Téléphone (obligatoire) Demeurant à Code postal Ville Pays donne irrévocablement instruction à Uptevia de procéder à la conversion au porteur et au transfert d' actions suivants. Nom de la Valeur 1 Quantité d' actions (en lettres) Code ISIN (en chiffres) Nom et adresse de l' établissement destinataire Numéro de compte sur lequel les titres doivent être livrés 2 Numéro d' adhérent Euroclear France Pièces à fournir.

Points de livraison: qualifiez le nom, l' adresse complète, la RAE (la Référence Acheminement est disponible sur vos factures), le code NAF et le SIRET du / des site. Profil tarifaire: listez les sites déjà en, les sites au ainsi que leur typologie tarifaire (base ou option Heures Pleines / Heure Creuses, leur TOV (1) de distribution souscrite pour le TURPE (2.

mail SIRET (P ou rl es p er sonnes mor al es) à Téléphone (obl i g at oi r e) Demeurant à Code postal Ville Pays donne irrévocablement instruction à BNP Paribas Securities Services de procéder au transfert de mes actions au nominatif administré dans les conditions suivantes. Nom de la Valeur 1 Quantité d' actions (enl et t r es) Code ISIN (enc h i ffr es) Nom et adresse de l' établissement destinataire Numéro de compte du bénéficiaire final Numéro d' adhérent Euroclear France Pièces à fournir.

mail SIRET à (Pour les personnes morales) Téléphone (obligatoire) Demeurant à Code postal Ville Pays donne irrévocablement instruction à BNP Paribas Securities Services de transmettre l' ordre suivant. Nom de la Valeur (Obligatoire) 2 Code ISIN Quantité d' actions (en lettres) (en chiffres) Type d' ordre 1 Au marché A cours limité à EUR (indiquer le cours maximum en cas de achat.

ACTE SPECIAL POUR UN SOUS- TRAITANT DE 1er RANG SANS PAIEMENT DIRECT (applicable uniquement aux marchés correspondant à un cas d' exclusion au code de la commande publique) En application de la loi n° 75- 1334 du 31/12/1975 relative à la sous-... Pour les Sous- Traitants domiciliés en France, numéro de SIRET.

Code SIRET de l' installation 1. Commune:* 1 2 Situation administrative de l' installation Le producteur dispose d' un certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat en date du... .....,*tel que prévu à l' article 1er du décret n° 2001- 410 du 10 mai 2001 modifié.

Code SIRET de l' installation. Date du Certificat Ouvrant Droit à l' Obligation d' Achat ("modifié, transféré.

Le code SIRET de l' installation est 2. Option si P 250 kWc :La date du Certificat Ouvrant Droit à l' Obligation d' Achat en annexe est le.