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301 résultats trouvés pour « clauses du Contrat »

Hyperlex : l'intelligence artificielle au service de la gestion de contrats

Un jour, après avoir laissé passer une échéance importante liée à une clause" compliquée", lui est venue l' idée de s' appuyer sur les nouvelles technologies d' intelligence artificielle pour aider tous ceux qui comme lui gèrent des contrats en entreprise... Dans cas de Hyperlex, il s' agissait de montrer à" notre bot" de dizaines de exemples de types de contrats différents et de pointer sur les clauses importantes de chacun de entre eux... manuellement.

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Hyperlex : l'intelligence artificielle au service de la gestion de contrats

Un jour, après avoir laissé passer une échéance importante liée à une clause" compliquée", lui est venue l' idée de s' appuyer sur les nouvelles technologies d' intelligence artificielle pour aider tous ceux qui comme lui gèrent des contrats en entreprise... Dans cas de Hyperlex, il s' agissait de montrer à" notre bot" de dizaines de exemples de types de contrats différents et de pointer sur les clauses importantes de chacun de entre eux... manuellement.

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EDF se félicite de la décision du Conseil d'État qui rejette un recours en référé sur les contrats ARENH | EDF France

EDF se félicite de la décision du Conseil d' État qui rejette un recours en référé sur les contrats ARENH... Dans sa délibération, la CRE indique notamment qu' en l' absence d' accord entre les parties sur l' application de la clause de force majeure, elle ne réduirait pas les volumes d' Arenh livrés par EDF aux fournisseurs concernés.

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CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

XI- 2 Responsabilité des Parties en cas de mauvaise exécution ou de non exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès au RPD et à son utilisation Chaque Partie est responsable à égard de autre des dommages résultant de la mauvaise exécution ou de la non exécution de ses obligations contractuelles.

CGV Services de gestion au 01042021

que le respect des clauses du Contrat soit assuré. notamment vis à vis de dispositions du Code du Travail en matière de hygiène et de sécurité.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD En hypothèse... exécution des clauses du Contrat relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD Le Distributeur engage sa responsabilité vis.

Consultez la clause d'intégrité

Tout non- respect avéré de ce qui précède constitue un manquement grave aux clauses du Contrat et peut entraîner la résiliation immédiate du Contrat sans que la Partie non fautive soit redevable d' une quelconque rémunération ou compensation.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Les amendements à IFRS 9 "Clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative" publiée par l' IASB le 12 octobre 2017 (applicables à compter de 1er janvier 2019 avec application anticipée autorisée) la norme IFRS 17" Contrats d' assurance" (date d' application... Le traitement comptable des concessions repose sur les contrats de concession et particulièrement sur leurs clauses spécifiques.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Les 5 % restants sont desservis par des Entreprises Locales de Distribution (ELD) .Page 24 sur 161 Le traitement comptable des concessions repose sur les contrats de concession et particulièrement sur leurs clauses spécifiques... Le Groupe considère qu' il convient d' évaluer les obligations à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession.

Annexes T1 2011

Contrat générique sur les ventes annuelles d' énergie par EDF aux concurrents (29 avril) Les clauses des contrats génériques définissent les conditions auxquelles les fournisseurs exercent leurs droits ARENH (29 avril) Volume total maximum de ventes d' EDF aux fournisseurs concurrents (29 avril) Arrêtés ministériels à préparer.

case 2 pdf 1

les clauses du présent contrat relatives à l' accès au réseau... le nouveau propriétaire ou producteur qui en fait la demande motivée à l' acheteur bénéficie de plein droit des clauses et conditions du présent contrat pour la durée du contrat restant à courir... des clauses et conditions du présent contrat pour la durée souscrite restante; un avenant au présent contrat est conclu en sens.

CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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CGV du tarif Bleu des clients non résidentiels en 2018 | EDF

Les clauses relatives à l' acheminement figurent désormais dans une annexe spécifique aux CGV, dite" Annexe 2bis au contrat GRD F, Synthèse des dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du Réseau Public de Distribution. Les autres modifications consistent, de part, à mettre en conformité les CGV avec les dernières évolutions réglementaires et, de autre part, à préciser certaines informations contractuelles, liées en particulier aux compteurs communicants.

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FAQ EDF Collectivités - Précautions appels d'offre énergie

Bien préparer son Appel d' offre pour un contrat d' électricité et gaz... Bien préparer son Appel d' offre pour un contrat d' électricité et gaz (4... Pour comparer les différentes offres de contrat d' électricité pour votre collectivité ou votre entité publique et pour choisir un fournisseur d' énergie lors de un appel d' offre électricité ou gaz, privilégiez une comparaison des prix TTC et hors acheminement.

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Négociatrice / Négociateur Optimisation et Trading | EDF France

Il établit et gère les contrats d' achat et de vente d' énergie sur les marchés de gros, vérifie la pertinence de leurs clauses avec l' appui d' experts (juristes), les analyse et les négocie directement ou vient en appui à leur négociation. Il développe les relations nécessaires à la détection d' opportunités d' échanges d' énergies ou de partenariat avec d' autres électriciens ou gaziers.

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Un projet qui profite à l'économie du territoire | EDF France

Par ailleurs, pour permettre le retour à l' emploi de personnes en difficulté, des clauses d' insertion figurent dans les contrats conclus avec les entreprises: déjà 10 000 heures ont été effectuées depuis le début du chantier. A terme, l' exploitation de la nouvelle usine aura un effet positif sur l' activité socio économique locale puisqu' elle générera un montant supplémentaire sur les taxes destinées aux collectivités locales.

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