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343 résultats trouvés pour«clôture de l'exercice»

Le groupe EDF (11 résultats)

Dividendes | EDF France

Le premier dividende majoré ne peut être attribué avant la clôture du deuxième exercice suivant la modification des statuts, soit en 2014 pour le dividende attribué à titre de l' exercice 2013... A la clôture de cette période, 92 20 % de droits ont été exercés en faveur de un paiement en actions de l' acompte sur dividende à titre de l' exercice 2017.

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Résultat de l'option pour le paiement de l'acompte sur dividende en actions au titre de l'exercice 2015 | EDF France

A la clôture de cette période, 85 63 % de droits ont été exercés en faveur de un paiement en actions de l' acompte sur dividende à titre de l' exercice 2015. 60 130 559 actions nouvelles seront émises, représentant une augmentation de capital de 3 23 % sur la base du capital existant de la Société.

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Résultat de l'option pour le paiement de l'acompte sur dividende en actions au titre de l'exercice 2016 | EDF France

A la clôture de cette période, 91 79 % de droits ont été exercés en faveur de un paiement en actions de l' acompte sur dividende à titre de l' exercice 2016. 95 885 292 actions nouvelles seront émises, représentant une augmentation de capital de 4 76 % sur la base du capital existant de la Société.

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Documents PDFs (264 résultats)

22. Contrats importants

et éventuellement au chapitre 12 ("Informations sur les tendances") pour ceux dont la conclusion serait postérieure à la clôture de l' exercice 2012. EDF n' a pas conclu, à cours de deux années précédant la date de dépôt du présent document de référence, de contrats importants autres que ceux conclus dans le cadre normal des affaires. 388 l EDF l Document de référence 2012.

22. Contrats importants

et éventuellement au chapitre 12 ("Informations sur les tendances") pour ceux dont la conclusion serait postérieure à la clôture de l' exercice 2011. EDF n' a pas conclu, à cours de deux années précédant la date de dépôt du présent document de référence.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

Tout actionnaire qui justifie, à la clôture d' un exercice... à la clôture d' une exercice, d' une telle inscription depuis deux ans à moins et du maintien de celle... Le nombre d' actions éligibles à ces majorations ne peut excéder, pour un même actionnaire, 0 5 % de capital social à la date de clôture de l' exercice écoulé.

Entreprises (68 résultats)

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

dans les six mois de la clôture de chaque exercice social... Tout actionnaire qui justifie, à la clôture d' un exercice... à la clôture d' un exercice, d' une telle inscription depuis deux ans à moins et du maintien de celle... Le nombre d' actions éligibles à ces majorations ne peut excéder, pour un même actionnaire, 0 5 % de capital social à la date de clôture de l' exercice écoulé.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

dans les six mois de la clôture de chaque exercice social... Tout actionnaire qui justifie, à la clôture d' un exercice... à la clôture d' un exercice, d' une telle inscription depuis deux ans à moins et du maintien de celle... Le nombre d' actions éligibles à ces majorations ne peut excéder, pour un même actionnaire, 0 5 % de capital social à la date de clôture de l' exercice écoulé.

Articles of association of EDF SA at 14/12/2017 (in French)

dans les six mois de la clôture de chaque exercice social... Tout actionnaire qui justifie, à la clôture d' un exercice... à la clôture d' un exercice, d' une telle inscription depuis deux ans à moins et du maintien de celle... Le nombre d' actions éligibles à ces majorations ne peut excéder, pour un même actionnaire, 0 5 % de capital social à la date de clôture de l' exercice écoulé.

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