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391 résultats trouvés pour « charges type de concession »

L'usine marémotrice de la Rance, la force de la marée | EDF France

Ce dernier est établi en fonction de marées de la Manche, de la disponibilité des groupes de production de l' usine, dans le respect du cahier des charges de la concession. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun... 115 m de long, équipé de 6 vannes de type" wagon" d' une hauteur de levée de 10 m et d' une largeur de 15 m.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

L'usine marémotrice de la Rance, la force de la marée | EDF France

Ce dernier est établi en fonction de marées de la Manche, de la disponibilité des groupes de production de l' usine, dans le respect du cahier des charges de la concession. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun... 115 m de long, équipé de 6 vannes de type" wagon" d' une hauteur de levée de 10 m et d' une largeur de 15 m.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

L'usine marémotrice de la Rance, la force de la marée | EDF France

Ce dernier est établi en fonction de marées de la Manche, de la disponibilité des groupes de production de l' usine, dans le respect du cahier des charges de la concession. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun... 115 m de long, équipé de 6 vannes de type" wagon" d' une hauteur de levée de 10 m et d' une largeur de 15 m.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport... En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

TURPE 5 - Indemnisation Coupure Electricité EDF Dom & Corse

que prévoit l' application des règles de sûreté mentionnées à l' article 28 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d' électricité (annexé au décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006) ;les mises hors service d' ouvrages décidées par les pouvoirs publics pour des motifs de sécurité publique ou de police dès lors.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Par ailleurs, le renouvellement de ce type de contrat pourrait ne pas être obtenu aux mêmes conditions économiques pour le Groupe (voir section 6 2 2 2 2 ("Activités de distribution... signé par le Ministre de l' Industrie (décret no 2006- 1731 du 23 décembre 2006... Les concessions hydrauliques, lors de leur renouvellement.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2017 Page 1 sur 161 Compte de résultat consolidé (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 COMPTES SOCIAUX 439 États financiers 1 5 2 2 CONCESSIONS DE FORCES HYDRAULIQUES Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Rapport financier (2005)

Le gestionnaire du réseau de transport doit exercer cette mission dans cadre de un cahier des charges type de concession approuvé par décret en Conseil d' État après avis de la Commission de Régulation de l' Électricité... Ces contrats relèvent d' un cahier des charges type des concessions (modèle 1 992) dont les clauses particulières sont les suivantes.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... D 1 5 2 2 Concessions de Forces Hydrauliques Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

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