Résultats

356 résultats trouvés pour«charges type de concession»

Le groupe EDF (1 résultat)

Des routes pour les poissons | EDF France

Dans cadre de renouvellement des concessions hydroélectriques EDF sur la Cure (barrages de Malassis, de Crescent et de Chaumeçon), les fédérations de pêche de l' Yonne et de la Nièvre ainsi que Parc Naturel Régional du Morvan ont répondu favorablement à la sollicitation d' EDF... La mobilisation de financements complémentaires auprès de FEDER (Union Européenne) et de la Région Bourgogne, a permis de donner une dimension plus importante aux travaux envisagés et la création d' un emploi de chargé de mission sur le projet pour 18 mois (206 935 euros de budget total d' opération, dont 48 % financé par EDF, 36 % par le FEDER et 16 % par la Région Bourgogne.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Nos énergies
  4. Energies Renouvelables
  5. Hydraulique
  6. Hydraulique Bourgogne

Entreprises (66 résultats)

TURPE 5 - Indemnisation Coupure Electricité EDF Dom & Corse

que prévoit l' application des règles de sûreté mentionnées à l' article 28 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d' électricité (annexé au décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006) ;les mises hors service d' ouvrages décidées par les pouvoirs publics pour des motifs de sécurité publique ou de police dès lors.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Par ailleurs, le renouvellement de ce type de contrat pourrait ne pas être obtenu aux mêmes conditions économiques pour le Groupe (voir section 6 2 2 2 2 ("Activités de distribution... signé par le Ministre de l' Industrie (décret no 2006- 1731 du 23 décembre 2006... Les concessions hydrauliques, lors de leur renouvellement.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2017 Page 1 sur 161 Compte de résultat consolidé (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Documents PDFs (287 résultats)

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 COMPTES SOCIAUX 439 États financiers 1 5 2 2 CONCESSIONS DE FORCES HYDRAULIQUES Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Rapport financier (2005)

Le gestionnaire du réseau de transport doit exercer cette mission dans cadre de un cahier des charges type de concession approuvé par décret en Conseil d' État après avis de la Commission de Régulation de l' Électricité... Ces contrats relèvent d' un cahier des charges type des concessions (modèle 1 992) dont les clauses particulières sont les suivantes.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... D 1 5 2 2 Concessions de Forces Hydrauliques Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Presse (2 résultats)

edf collectivites mag2

MARS 2014 -N° 2 LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE, Aujourd' hui en France, 3 8 millions de ménages se trouvent en situation de précarité énergétique. Aux côtés de collectivités, des services sociaux et des associations, EDF mobilise ses compétences, ses équipes et ses ressources pour accompagner et...

catalogue techno licensing batiment

TECHNOLOGIES D' EFFICACITÉ SOMMAIRE 8 TECHNOLOGIES DISPONIBLES EN LICENSING. ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS OFFRE DE TRANSFERT TECHNOLOGIQUE & LICENSING Isolation 1) ISOLATION THERMIQUE PAR L' EXTÉRIEUR Un dispositif permettant de réaliser l' isolation en locaux occupés MARCHÉ & APPLICATIONS INNOVATION...

Saisissez votre texte :
Haut de page