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356 résultats trouvés pour «charges d'obligations d'achat»

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Obligations contractuelles et engagements 11 1 ENGAGEMENTS D' ACHATS 11 2 ENGAGEMENTS DE LIVRAISON D' ÉLECTRICITÉ 11 3 GARANTIES ET ENGAGEMENTS RELATIFS À L' EXÉCUTION DE CONTRATS D' EXPLOITATION 44 44 45 45 45 46 47 48 20 21 22 23 23 26 26 26 27 27 27 28 29 29 29 30 30 2 12 CONTRATS DE CONCESSION 2 13 CONTRATS DE LOCATION 2 14 PERTES DE VALEUR DES AUTRES ACTIFS INCORPORELS ET DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 11 4 OBLIGATIONS ET ENGAGEMENTS EN MATIÈRE DE LOCATION SIMPLE 2 15 ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS 2 16 STOCKS ET EN.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

ACTIF CIRCULANT Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des obligations (IV) Écarts de conversion... cours 1 9 Créances d' exploitation et trésorerie 1 10 Comptes de régularisation 1 11 Conversions des dettes et créances en devises 1 12 Provisions réglementées 1 13 Comptes spécifiques des concessions 1 14 Provisions pour risques et charges 1 15 Provisions et engagements en faveur de personnel 1 16 Instruments dérivés 1 17 Contrats de matières premières 1 18 Actions gratuites 1 19 Environnement Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1 Loi NOME 2 2 Extinction du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) 2 3 Contribution au Service Public de l' Électricité Note 3 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 Accord préliminaire pour l' acquisition d' Edison par EDF et l' acquisition d' Edipower par A2A 3 2 Offre publique alternative simplifiée d' achat ou d' échange (OPAES) sur EDF Énergies Nouvelles 3 3 Accident nucléaire survenu dans la centrale de Fukushima au Japon 3 4 Émission d' un emprunt obligataire Note 4 Chiffre d' affaires Note 5 Subventions d' exploitation Note 6 Reprises sur amortissements et provisions d' exploitation Note 7 Autres produits d' exploitation Note 8 Consommations de l' exercice en provenance de tiers Note 9 Impôts.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

des provisions pour gestion du combustible usé et pour gestion à long terme des déchets radioactifs sont constituées en fonction de obligations et des éventuelles contributions libératoires spécifiques à chaque pays; les charges liées à la déconstruction des centrales et les pertes relatives au combustible en réacteur à moment de l' arrêt de ce dernier (provision pour derniers coeurs) ;les pertes futures relatives à des contrats pluriannuels d' achat et de vente d' énergie.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes...

Rapport financier (2005)

Rapport financier 2005 Comptes consolidés Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) 2005 Notes Chiffre d' affaires Achats de combustibles et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Dotations aux amortissements Pertes de valeur Autres produits et charges d' exploitation Résultat d' exploitation Coût de l' endettement financier brut Charges d' actualisation Autres produits et charges financiers Résultat financier Résultat avant impôts des sociétés intégrées Impôts sur les résultats Quote.

Brochure EDF bond issue

Commission Aucune commission ou frais à la charge des investisseurs n' ont été comptabilisés dans le calcul du prix d' émission et du coupon des Obligations (2... Fiscalité Le paiement des intérêts et le remboursement des Obligations seront effectués sous la seule déduction des retenues opérées à la source et des impôts et prélèvements que la loi met ou pourrait mettre obligatoirement à la charge des porteurs.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

-Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) Notes 7 8 9 10 11 12 13 2010 65 165 (26 021) (10 582) (11 422) (3 227) 3 090 (380) 16 623 15 (7 426) (428) 2009 (1) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Prolongation du TaRTAM.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisation Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des obligations (IV) Écarts de conversion... CONSTATATIONS DES PASSIFS SPÉCIFIQUES DES CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE Ces passifs sont représentatifs des obligations contractuelles des cahiers des charges des concessions et sont annuellement présentés aux concédants.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 11 septembre 2014 Page 1 sur 25 CONTRAT D' ACHAT DE L' ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS VALORISANT LE BIOGAZ ET BENEFICIANT DE L' OBLIGATION D' ACHAT D' ELECTRICITE CONDITIONS GENERALES "BG11. V03" EXPOSE Le producteur exploite une installation de production d' électricité.

Comptes sociaux d'EDF SA résumés au 31 décembre 2011

actif circulant Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des obligations (IV) Écarts de conversion... total à l' actif du bilan OPCVM en euros TCN en euros supérieurs à 3 mois TCN en devises supérieurs à 3 mois Obligations Actions propres Intérêts courus sur VMP supérieurs à 3 mois TCN en euros moyen et long terme VMP incluses dans les actifs financiers du tableau de flux de trésorerie Achats d' option de change classés en instrument de trésorerie dans le bilan Avances de trésorerie accordées aux filiales (conventions de cash pooling) incluses dans le poste" Autres créances d' exploitation" du bilan Avances de trésorerie reçues des filiales (conventions de cash pooling) incluses dans le poste" Autres dettes d' exploitation" du bilan Trésorerie et équivalents de trésorerie à la clôture du tableau de flux de trésorerie élimination de l' incidence des variations de change élimination des produits financiers sur disponibilités et équivalents Variation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie du tableau de flux de trésorerie 9 050 3 194 12 244 (2 190() 2 722() 2 908() 3() 56() 394() 8 273) 4 (7 075() 3 100) 10 016 1 576 11 592 (4 853() 4 079() 174() 172() 3() 7() 9 288) 25 20 (4 870() 2 521() 966) 1 618 652 2 663 1 357 174 (2 736() 49() 394) 1 015 (25() 16() 2 205() 579) 68 (94() 605) 114 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes sociaux Annexe aux comptes annuels Note 5.

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