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Informations relatives aux filiales La présentation des activités des principales filiales du Groupe et leur poids économique figurent aux sections 6 2 ("Présentation de l' activité du groupe EDF en France") et 6 3 ("Présentation de l' activité du groupe EDF à l' international") du présent document de référence.

CHIMIQUES HYDROGEOLOGIE METEOROLOGIE ET CLIMATOLOGIE Mesures météorologiques locales Température de l' air Précipitations Humidité de l' air Vents Autres paramètres météorologiques 2. 2 1 2 2 2 2 1 2 2 2 2 3 2 3 1 2 3 2 2 3 3 2 3 4 2 4 2 4 1 2 4 2 2 4 3 2 5 2 6 LE FONCTIONNEMENT HISTORIQUE LES PRINCIPAUX CIRCUITS CHOOZ B CHOOZ A LES IMPACTS Les prélèvements et les rejets d' eau Les rejets d' effluents radioactifs Les rejets d' effluents non radioactifs Les points de mesures dans l' environnement LE MANAGEMENT DE L' ENVIRONNEMENT L' organisation La réglementation Les dépenses d' investissement et de fonctionnement LA FORMATION LA COMMUNICATION 17 17 19 19 20 22 22 23 23 25 26 26 26 27 28 29 CHAPITRE 2.

dividende majoré 20 4 3 Délai de prescription 366 368 369 369 369 369 20 5 Procédures judiciaires et arbitrages 20 5 1 Procédures concernant EDF 20 5 2 Procédures concernant les filiales et participations d' EDF 20 5 3 Litiges postérieurs à la clôture de l' exercice 2012 369 369 373 376 20 6 Changement significatif de la situation financière ou commerciale 376 (Ces comptes seront soumis à l' approbation de l' Assemblée générale du 30 mai 2013) EDF l Document de référence 2012 l 265 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur 266 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Informations financières historiques 20 20 1 Informations financières historiques En application de l' article 28 du règlement (CE) n° 809 / 2004 de la Commission européenne.

que les montants versés en 2012 sont détaillés au chapitre 15 du document de référence 2012. 1 4 5 3 Activité en 2012 1 6 Assemblées générales En 2012. le Comité des nominations et des rémunérations a notamment examiné la part variable de la rémunération du Président.

RECUEIL DE PRESCRIPTIONS AU PERSONNEL 2011 ÉDITION 2012 DIRECTION PRODUCTION INGÉNIERIE Recueil de Prescriptions au Personnel 2011 Édition 2012. AVERTISSEMENT AU LECTEUR- Cette version du Recueil est ultérieure à l' édition du RPP 2011.

À exception de ces engagements d' acquisition et de cession de titres et des autres engagements éventuellement décrits au chapitre 6 ("Aperçu des activités") du présent document de référence. EDF n' a conclu aucune promesse d' achat ou de vente permettant d' acquérir ou de céder.

EDF l Document de référence 2012 l 179 9 9 3 2 Examen de la situation financière et du résultat Analyse de l' activité et du compte de résultat consolidé pour 2012 et 2011 Excédent Brut d' Exploitation (EBE) Un EBE en augmentation de 7 7 % et en croissance organique de 4 6 %... Uni Italie Autre International Autres activités Total hors France EBE GROUPE 9 930 2 054 1 019 1 067 2 014 6 154 16 084 180 l EDF l Document de référence 2012 Examen de la situation financière et du résultat Analyse de l' activité et du compte de résultat consolidé pour 2012 et 2011 9 9 3 2 2 1 France Évolution de l' EBE du segment France La contribution de la France à l' EBE du Groupe s' élève à 9 930 millions d' euros.

EDF l Document de référence 2012 l 237 16 Fonctionnement des organes d' administration et de direction Fonctionnement du Conseil d' administration 16 2 1 6 Évaluation de l' indépendance des administrateurs Le code de gouvernement d' entreprise AFEP... sont détaillés au chapitre 15 du présent document de référence.

C' est pourquoi, les rejets de sulfates, AOX et THM sont sans objet. 1 L' article 6 du chapitre de la décision ASN n° 2009- DC- 0138 modifiée demande une évaluation de la quantité annuelle de lithine rejetée. INTERNE- EXP / CIV Document issu de la GED DPI Nucléaire le 03 / 07 / 2020 RDU... INTERNE- EXP / CIV Document issu de la GED DPI Nucléaire le 03 / 07 / 2020 RDU.

Construction de champs d' éoliennes Le Groupe EDF étudie la possibilité d' investir dans plusieurs projets de construction de champs d' éoliennes (voir paragraphe 6 1 1 5 1 du Chapitre IV du Document de Base... Edison Procédure d' arbitrage à encontre des Banques Italiennes La procédure d' arbitrage relative aux 123 396 768 warrants Edison détenus par les Banques Italiennes résultant de l' exercice de leurs options de vente (voir paragraphe 6 1 3 2 2 (c) du Chapitre IV du Document de Base et 3 3 3 du Chapitre IV de l' actualisation du Document de Base) a fait l' objet d' une transaction entre les Banques Italiennes et EDF le 24 octobre 2005 dont les termes principaux sont les suivants.