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183 résultats trouvés pour « champ d'application des instruments financiers »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

La DECG assure l' analyse de la recevabilité des signalements qui est appréciée au regard du champ d' application du dispositif et de la relation de l' alerteur avec l' entreprise. Tout acte de corruption expose le groupe EDF à des sanctions pénales et des risques financiers importants... exclusion des marchés financiers.

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rapport financier semestriel 2021 20210729

22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier semestriel et arrêté les comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2021 qui y sont inclus.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés énergie et matières premières hors activités de trading Dotations aux amortissements (3) (Pertes de valeur) /

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

en application duquel les signataires s' obligent l'un envers autre à compenser financièrement les Écarts constatés a posteriori dans le Périmètre d' Équilibre... soient réalisées et garanties selon les modalités techniques et financières définies dans les référentiels du Distributeur ainsi... En application de articles L221 1 et L221 3 du code de la consommation.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

1 6 2 3 1 6 2 3 1 Instruments financiers dérivés Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes de la norme IFRS 9. En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

3 16 1 6 .Instruments financiers dérivés 3 16 1 6 1 .Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39. En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Page 16 sur 161 1 2 2 4 Amendements IFRS 4 Les amendements à IFRS 4 "Application d' IFRS 9 Instruments financiers et d' IFRS 4 Contrats d' assurance... 1 3 16 1 Modalités d' évaluation des actifs et passifs financiers Les instruments financiers sont évalués à leur juste valeur... 1 3 16 1 6 Instruments financiers dérivés Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes de la norme IAS 39.

Rapport financier (2005)

4 14 2 1 6 Instruments financiers dérivés 4. 14.2.1.6.1 Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39. En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

1 3 17 1 6 Instruments financiers dérivés 1 3 17 1 6 1 Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39. En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

4 14 2 1 6 Instruments financiers dérivés 4. 14.2.1.6.1 Champ d' application Le champ d' application des instruments financiers dérivés a été défini par le Groupe conformément à dispositions et principes introduits par la norme IAS 39. En particulier, les contrats d' achat et de vente à terme avec livraison physique d' énergie ou de matières premières sont considérés.

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