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46 résultats trouvés pour « chèque du montant exact »

cgv inf300 janv2016

-les Conditions Standard de Livraison qui le lient directement au Distributeur, -le montant de la redevance applicable à son type de compteur, pour le cas où une telle redevance serait due... TAXES ET CONTRIBUTIONS Les prix afférents au Contrat sont majorés de plein droit du montant des impôts... XI- DÉPÔT de GARANTIE EDF peut demander au Client le versement d' un dépôt à titre de Contrat, dont le montant est précisé dans les Conditions Particulières de Vente.

cgv gaz naturel inf300 71116

-les Conditions Standard de Livraison qui le lient directement au Distributeur, -le montant de la redevance applicable à son type de compteur, pour le cas où une telle redevance serait due... TAXES ET CONTRIBUTIONS Les prix afférents au Contrat sont majorés de plein droit du montant des impôts... XI- DÉPÔT de GARANTIE EDF peut demander au Client le versement d' un dépôt à titre de Contrat, dont le montant est précisé dans les Conditions Particulières de Vente.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

-les Conditions Standard de Livraison qui le lient directement au Distributeur, -le montant de la redevance applicable à son type de compteur, pour le cas où une telle redevance serait due... Ils seront majorés de plein droit du montant des" impôts et contributions diverses" définis... dont le montant est précisé dans les Conditions Particulières de Vente.

Paiement par chèque, Tip & espèces - Régler facture | EDF Entreprises

pour régler par chèque :joindre au TIP non signé un chèque du montant exact à payer, libellé à ordre de EDF. Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP, en l' affranchissant au tarif normal et en tenant des compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement.

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Paiement par chèque, Tip & espèces - Régler facture | EDF Entreprises

pour régler par chèque :joindre au TIP non signé un chèque du montant exact à payer, libellé à ordre de EDF. Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP, en l' affranchissant au tarif normal et en tenant des compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement.

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Les annexes de la présentation des résultats annuels 2018

le montant à doter aux actifs dédiés à titre de chaque année pouvant varier, notamment en fonction... En incluant ce montant de dotation... ANALYSE DE SENSIBILITÉ DU TAUX D' ACTUALISATION Sensibilité au taux d' actualisation Pour une variation de 20 points de base En millions d' euros Montants provisionnés en valeur actualisée Sur la provision au bilan + 0 20 %

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

clients mis en situation délicate en raison de une facture d' un montant élevé atypique et /... Pour la Direction Commerce, il s' agit de: -généraliser les actes de prévenance sur les factures de montants élevés atypiques: ceci est valable pour la clientèle des particuliers et des professionnels... La saisine en ligne poursuit sa croissance Les montants en jeu dans le litige Les recommandations du Médiateur Et après la recommandation.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

Il est consultable et téléchargeable sur le site Internet http://edf.fr/prixedfpulse Commenté[ CF (PPIC) 1] :Le dépôt du règlement chez un huissier n' est plus obligatoire, mais il est recommandé concernant un concours externe avec à la clé des montants aussi élevés... La dotation sera versée par virement ou par chèque à la structure de l' équipe Lauréate.

Groupe de document /Resultat financier annuel 2009

Un accord a été signé le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances précises de ces versements dont le dernier est prévu avant le 1er juillet 2011... un accord libérant EDF de toute obligation a été signé avec AREVA le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances de versement.

Payer ma facture | EDF Guadeloupe

pour régler par chèque :joindre au TIP non signé un chèque du montant exact à payer, libellé à ordre de EDF. Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP (EDF CENTRE TIP 87077 LIMOGES CEDEX) ,en l' affranchissant au tarif normal en tenant compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guadeloupe

La régularisation n' a pas pu s' appliquer plus tôt en raison de la durée du recours devant le Conseil d' Etat, mais aussi du temps nécessaire à EDF pour le développement d' une solution technique, permettant de calculer le montant de la régularisation tarifaire propre à chaque client présent sur la période.

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Payer votre facture | EDF Corse

pour régler par chèque :joindre au TIP non signé un chèque du montant exact à payer, libellé à ordre de EDF. Postez le tout dans l' enveloppe jointe à l' adresse indiquée sur le TIP (EDF CENTRE TIP 87077 LIMOGES CEDEX) ,en l' affranchissant au tarif normal en tenant compte des délais postaux pour éviter tout retard de paiement.

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Payer votre facture | EDF Réunion

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Payer votre facture | EDF Guyane

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Payer votre facture | EDF St Pierre & Miquelon

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