Résultats

et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront... et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront. dans le respect de toutes conditions et autres accords mis en place entre l' Établissement Autorisé et l' Investisseur concerné y compris en ce.

et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront... et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront.

dans le respect de toutes conditions et autres accords mis en place entre l' Établissement Autorisé et l' Investisseur concerné y compris en ce... dans le respect de toutes conditions et autres accords mis en place entre l' Établissement Autorisé et l' Investisseur concerné y compris en ce. (f) qui conserve les dossiers d' identification des investisseurs à moins pendant la période minimum requise par les Règles applicables et doit.

et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront... et les offres et cessions des Titres par un Établissement Autorisé à un Investisseur se feront. dans le respect de toutes conditions et autres accords mis en place entre l' Établissement Autorisé et l' Investisseur concerné y compris en ce.

une offre à prix ouvert d' Actions Nouvelles conduite par un syndicat d' établissements financiers auprès de public en France (l' Offre à Prix Ouvert") ;et un placement global garanti d' Actions Nouvelles conduit par un syndicat d' établissements financiers auprès de investisseurs institutionnels en France et hors de France (et auprès de public au Japon") (le Placement Global Garanti" et collectivement avec l' Offre à Prix Ouvert.

une offre à prix ouvert d' Actions Nouvelles conduite par un syndicat d' établissements financiers auprès de public en France (l' Offre à Prix Ouvert") ;et un placement global garanti d' Actions Nouvelles conduit par un syndicat d' établissements financiers auprès de investisseurs institutionnels en France et hors de France (et auprès de public au Japon") (le Placement Global Garanti" et collectivement avec l' Offre à Prix Ouvert.

ou existantes de la Société (OCEANEs Vertes) à échéance 2024" (les Obligations") par voie de placement uniquement auprès de investisseurs qualifiés (à sens de Règlement Prospectus... Cadre juridique de l' Émission et modalités de placement L' Émission est réalisée par biais de un placement exclusivement auprès de investisseurs qualifiés (à sens de règlement (UE) 2017 / 1129 (tel.

puis autorisé le Président Directeur Général à signer le protocole d' indemnisation négocié avec l' État et approuvé par la Commission européenne... Les Statuts modifiés par le Conseil autorisent les dirigeants de la Société à entreprendre des activités non conformes à son objet social... Le Conseil a -t-il été saisi de l' étude juridique des conditions dans lesquelles la mise en oeuvre de l' article 1835 du Code civil modifié par la loi Pacte l' autorisant à contourner la loi.

l' Etat a procédé par voie de placement accéléré auprès de investisseurs institutionnels à la cession de 45 millions d' actions existantes d' EDF détenues directement et représentant 2 47 % de capital d' EDF... soit un rabais de 20 % par rapport à prix du placement privé réalisé par l' Etat auprès de investisseurs institutionnels le 3 décembre 2007.

les projets de croissance externe et interne ou de cession devant être autorisés par le Conseil d' administration... Les habilitations techniques qui donnent l' autorisation d' exercer des activités relatives aux installations (centrales de production, réseaux électriques...) sont délivrées par chaque chef d' établissement qui doit s' assurer, à préalable, de l' évaluation des compétences afférentes.