Résultats

Les critères de sélection Sous réserve de répondre aux catégories définies à l' article 2 et remplir les conditions visées à l' article 3. les projets reçus seront évalués sur la base des critères de sélection suivants.

PIÈCE 3. PLAN de DÉMANTÈLEMENT 1 / 112 EDF Direction du Parc Nucléaire et Thermique Direction des Projets Déconstruction et Déchets Domaine Application.

Lauréat de la catégorie" Biodiversité et protection de la nature... A partir de ces résultats, une architecture finale des structures UROS optimisant le rapport coût / efficacité écologique pourra être définie... Lauréat de la catégorie" Éolien en mer: la technologie pour mieux comprendre les oiseaux... Finaliste de la catégorie" Biodiversité et protection de la nature.

Les critères de sélection Sous réserve de répondre aux catégories définies à l' article 2 et remplir les conditions visées à l' article 3. les projets reçus seront évalués sur la base des critères de sélection suivants.

prévu d' ici fin 2020 Elaboration du dossier SCO III (nouvelle catégorie définie par l' AIEA en 2018. qui doit être déclinée dans la future réglementation attendue en 07 / 2021.

La période EJP est définie par EDF à partir de prévisions de consommation vs la production électrique dans chaque zone (Ouest, PACA, Nord et Sud) .Ainsi, chaque zone est susceptible de bénéficier d' un jour EJP indépendamment du calendrier des autres zones... Dans la même sous- catégorie" Offres électricité & gaz.

Installation appartenant à la catégorie définie à l' article XII... Installation appartenant à la catégorie définie à l' article XII- 2 2 des conditions générales La valeur de N est égale à.

Installation appartenant à la catégorie définie à l' article XII... Installation appartenant à la catégorie définie à l' article XII- 2 2 des conditions générales La valeur de N est égale à.

Variante: installation appartenant à la catégorie définie à l' article XII- 2- 2 des conditions générales La valeur de N est égale à. Le coefficient d' abattement S défini à l' article VIII- 1- 3 des conditions générales est égal à.

Les critères de sélection Sous réserve de répondre aux catégories définies à l' article 2 et remplir les conditions visées à l' article 3. les projets reçus seront évalués sur la base des critères de sélection suivants.

prévu d' ici fin 2020 Elaboration du dossier SCO III (nouvelle catégorie définie par l' AIEA en 2018. qui doit être déclinée dans la future réglementation attendue en 07 / 2021.

les membres du conseil d' administration de l' établissement public à caractère industriel et commercial Electricité de France élus en application de quatrième alinéa (3 °) de l' article 5 de la loi du 26 juillet 1983 précitée et en fonction à la date du 19 novembre 2004 ;b) Les représentants des catégories définies aux deuxième et troisième alinéas (1 ° et 2 °) du même article 5 de la loi du 26 juillet 1983, désignés par décret. 2.

Comment bien définir vos besoins en énergie avant de souscrire un contrat d' électricité ou de gaz pour votre collectivité... Que vous gériez une collectivité ou de l' habitat collectif, il est indispensable de vous interroger et de définir vos besoins en énergie avant de souscrire un contrat d' électricité ou de gaz.

Il est possible de définir des BPU (Bordereau des Prix Unitaires) avec des prix différents par catégorie de sites homogènes. Sites profilés regroupés par catégorie homogène.

Les autorisations s' appuient sur les vignettes Crit' Air qui définissent la catégorie d' un véhicule en fonction de ses émissions. Le ministère de la Transition écologique et solidaire a rédigé un projet de décret définissant deux critères obligeant à la création d' une ZFE.

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