Résultats

359 résultats trouvés pour « catégorie Taxes »

20181130 cgv tandem

IX. PRIX IX. 1 Prix de l' Électricité Les prix sont indiqués (hors toutes taxes et contributions) aux conditions particulières et figurent sur chaque facture... XI. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES XI. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature.

20190109 cgv tandem

IX. PRIX IX. 1 Prix de l' Électricité Les prix sont indiqués (hors toutes taxes et contributions) aux conditions particulières et figurent sur chaque facture... XI. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES XI. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

IX. PRIX IX. 1 Prix de l' Électricité Les prix sont indiqués (hors toutes taxes et contributions) aux conditions particulières et figurent sur chaque facture... XI. IMPÔTS, TAXES ET CONTRIBUTIONS Les prix indiqués aux conditions particulières de vente du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature.

Quel est le cours du gaz ? | EDF France

Dans la même sous- catégorie" Les taxes & évolutions tarifaires en gaz. Vous n' avez pas trouvé votre réponse.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. FAQ Entreprises
  4. Facture
  5. Les taxes & évolutions tarifaires en gaz

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

taxes et versements assimilés Sur rémunérations Liés à l' énergie Autres Charges de personnel Salaires et traitements Charges sociales Dotations d' exploitation Sur immobilisations... taxes et versements assimilés Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions Note 13 Autres charges d' exploitation Note 14 Résultat financier Note 15 Résultat exceptionnel Note 16 Impôts sur les bénéfices 16 1 Groupe fiscal 16 2 Impôt sur les sociétés 16 3 Situation fiscale différée ou latente Note 17 Valeurs brutes des immobilisations incorporelles et corporelles Note 18 Amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Note 19 Actifs dédiés 19 1 Réglementation 480 481 481 481 482 483 Note 2 Évolutions réglementaires survenues à cours de l' exercice ayant un impact sur les comptes 2 1 Concessions de Forces Hydrauliques 2 2 Application de la loi du 9 novembre 2010 reportant l' âge de départ à la retraite 2 3 Loi NOME 2 4 Prolongation de la durée d' application du Tarif réglementé transitoire d' ajustement de marché (TaRTAM) 2 5 CSPE 470 470 470 471 19 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 19 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme Note 20 Immobilisations financières 20 1 Variations des immobilisations financières 20 2 Filiales et participations détenues à plus de 50 % 20 3 Filiales et participations détenues à moins de 50 % 20 4 Portefeuille de Titres Immobilisés de l' Activité de Portefeuille (TIAP) 20 5 Variations des actions propres 483 483 484 485 485 485 471 471 Note 3 Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 3 1 Émissions obligataires 3 2 Annulation de la décision de la Commission européenne du 16 décembre 2003 3 3 Exeltium 3 4 Prolongation de 10 ans d' un réacteur de la centrale de Tricastin 3 5 Affectation des titres RTE EDF Transport au portefeuille d' actifs dédiés 472 472 472 472 472 473 Note 21 Informations concernant les entreprises liées 486 21 1 Relations avec les filiales 21 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 486 486 Note 22 Stocks et en.

Document d'information pour l'offre continue d'actions entre le 7 octobre 2016 et le 6 octobre 2017

ACTIF ACTIFS IMMOBILISÉS ACTIFS CIRCULANTS Valeurs disponibles 2016 2017 2018 (EUR) (EUR) (EUR) 4 452 991 4 131 624 3 810 256 377 984 772 278 1 109 320 377 984 772 278 1 109 320 22 TOTAL DE L' ACTIF PASSIF CAPITAUX PROPRES DETTES TOTAL DU PASSIF COMPTE DE RÉSULTATS (EUR) Chiffre d' affaires Couts des ventes et service et biens divers EBITDA Amortissements EBIT Résultat financier Taxes Bénéfice net 4 830 976 4 903 902 4 919 576 (EUR) (EUR) (EUR) 4 682 250 4 698 569 4 714 243 148 725 205 333 205 333 Dividendes à payer 148 725 205 333 205 333 4 830 976 4 903 902 4 919 576 571 927 -148 505 423 422 -213 675 209 747 0 -45 438 164 309 851 488 -221 604 629 884 -321 368 308 517 0 -86 865 221 652 851 488 -222 675 628 813 -321 368 307 446 0 -86 438 221 007 23 24 7.

Les comptes sociaux 2014

taxes et versements assimilés Charges de personnel Dotations d' exploitation Dotations aux amortissements des immobilisations Dotations aux provisions et dépréciations Autres charges d' exploitation II TOTAL DES CHARGES D' EXPLOITATION RÉSULTAT D' EXPLOITATION (I... taxes et versements assimilés 19 19 19 19 20 20 Note 28 Provisions liées à la production nucléaire.

FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que las TLCFE ?

Dans la même sous- catégorie" Taxes et normes du marché de l' électricité. Vous n' avez pas trouvé votre réponse.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. FAQ Collectivités
  4. Choisir une offre d'électricité ou de gaz
  5. Taxes et normes du marché de l'électricité

FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que la CTSSG du gaz ?

Dans la même sous- catégorie" Taxes et normes du marché du gaz naturel. Vous n' avez pas trouvé votre réponse.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. FAQ Collectivités
  4. Choisir une offre d'électricité ou de gaz
  5. Taxes et normes du marché du gaz naturel

Saisissez votre texte :
Haut de page