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93 résultats trouvés pour «caractères décrits»

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

En outre, d' autres risques, non encore actuellement identifiés ou considérés comme non significatifs par le Groupe, pourraient avoir le même effet négatif, et les investisseurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement dans la Société... notamment dans la section 6 1 ("Stratégie... 225- 37 du Code de commerce 22 23 24 25 Contrats importants Informations provenant de tiers.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

CPA) GESTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL Chacune des Parties s' engage à respect de obligations légales et réglementaires lui incombant à titre de "la législation relative à la protection des données à caractère personnel... aux fichiers et aux libertés et le règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à égard de traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci après "le RGPD.

NOA : plaquette de présentation

La notion de" Donnée à Caractère Personnel" ou de" Données Personnelles" correspond à la définition donnée par le Règlement Général de l' Union Européenne sur la protection des Données n° 2016 / 679... toutes les Données à Caractère Personnel étant confidentielles... mais BNP Paribas Securities Services ne garantit ni son caractère d' exhaustivité ni son exactitude.

CP - EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) à échéance 2024 pour un montant nominal d'environ 2,4 milliards d'euros

Le ratio de conversion et/ou d' échange des Obligations est d' une action par Obligation, sous réserve de ajust ements usuels, y compris les ajustements anti dilution et ceux liés au versement d' un dividende, tels que décrits dans les modalités des Obligations... Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus à sens de règlement (UE) 2017 / 1129 (tel qu' amendé", le Règlement Prospectus.

Politique sur les cookies et autres traceurs | EDF France

Les données utilisées dans cadre de utilisations décrites dans cette Politique sont collectées via les espaces digitaux que vous utilisez, tels que rappelés en tête de cette Politique... Lorsque vous utilisez nos sites et applications en étant connecté à votre compte personnel (par exemple votre espace client), et en fonction de vos choix, nous regroupons les données décrites ci dessus avec vos données client (par exemple la catégorie de l' entreprise- Petit / Grand multi sites Entreprise / Collectivités) afin de affiner les statistiques que nous réalisons.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises

CP - EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes)

Le ratio de conversion et/ou d' échange des Obligations est d' une action par Obligation, sous réserve de ajustements usuels, y compris les ajustements anti dilution et ceux liés au versement d' un dividende, tels que décrits dans le s modalités des Obligations... Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus à sens de règlement (UE) 2017 / 1129 (tel qu' amendé", le Règlement Prospectus.

CP - EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes) et annonce son intention d'émettre deux nouvelles tranches d'obligations hybrides libellées en euros

Le ratio de conversion et/ou d' échange des Obligations est d' une action par Obligation, sous réserve de ajustements usuels, y compris les ajustements anti dilution et ceux liés au versement d' un dividende, tels que décrits dans le s modalités des Obligations... Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et ne constitue pas un prospectus à sens de règlement (UE) 2017 / 1129 (tel qu' amendé", le Règlement Prospectus.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

08- 174- A01. Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits à la section 4 2 du Document de Référence et de son actualisation et à la section 2 de la présente Note d' Opération avant de prendre leur décision d' investissement... Les activités du Groupe pourraient en conséquence évoluer de manière différente de celles décrites dans le Prospectus et les déclarations ou informations figurant dans le Prospectus pourraient se révéler erronées.

Download the 2008 offering circular provided to employees and former employees of the EDF Group

08- 174- A01. Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits à la section 4 2 du Document de Référence et de son actualisation et à la section 2 de la présente Note d' Opération avant de prendre leur décision d' investissement... Les activités du Groupe pourraient en conséquence évoluer de manière différente de celles décrites dans le Prospectus et les déclarations ou informations figurant dans le Prospectus pourraient se révéler erronées.

CGA - Petites Commandes

Selon l' objet de la Commande, le présent article est complété par l' annexe" Clause relative au règlement européen sur la protection des données à caractère personnel "des présentes Conditions Générales d' Achat... Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentati on associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande.

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