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53 résultats trouvés pour «caractère recouvrable»

Comptes consolidés au 30 juin 2003

Le Groupe constate les ventes quand l' existence d' un contrat est prouvée, la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée), le prix est fixé et déterminable et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

-une relation contractuelle est avérée; -la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;-le prix est fixé ou déterminable; -et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

s l' existence d' un contrat est acquise; s la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;s le prix est fixé ou déterminable; s' et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

Comptes consolidés au 31 décembre 2003

-l' existence d' un contrat est prouvée, -la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée), -le prix est fixé ou déterminable, -et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

une relation contractuelle est avérée; la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;le prix est fixé ou déterminable; et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

s' une relation contractuelle est avérée; s la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;s le prix est fixé ou déterminable; s' et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-l' existence d' un contrat est acquise; -la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;-le prix est fixé ou déterminable; -et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-l' existence d' un contrat est acquise; -la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;-le prix est fixé ou déterminable; -et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

EDF constate les ventes quand: une relation contractuelle est avérée; la livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;le prix est fixé ou déterminable; et le caractère recouvrable des créances est probable. La livraison a lieu quand les risques et avantages associés à la propriété sont transférés à l' acheteur.

Les comptes sociaux 2014

une la le le relation contractuelle est avérée; 1 2 1 Provisions nucléaires livraison a eu lieu (ou la prestation de service est achevée) ;prix est fixé ou déterminable; et caractère recouvrable des créances est probable. L' évaluation des provisions pour aval du cycle nucléaire.

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