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193 résultats trouvés pour «caractère personnel»

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

12 Traitement des données à caractère personnel... 10 3 Traitement des données à caractère personnel Les informations à caractère personnel des porteurs de projet recueillies dans cadre de PRIX EDF PULSE... d' un droit d' accès, et de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant.

Règlement du jeu-concours

Chaque Participant dispose d' un droit d' accès, de rectification ou même de suppression des informations à caractère personnel le concernant en écrivant à l' adresse du Jeu telle que précisée à l' article 7 du présent règlement. Les données collectées sont obligatoires pour participer au jeu.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

XXII. DROIT D' ACCES DU CLIENT AUX INFORMATIONS NOMINATIVES EDF regroupe dans ses fichiers clientèle et marketing des données à caractère personnel relatives à ses Clients. Ces fichiers ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et des Libertés dans cadre de la loi" Informatique et Libertés" n° 78- 17 du 6 janvier 1978.

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Exercice clos le 31 décembre 2004

Sans remettre en cause l' opinion exprimée ci dessus, nous attirons votre attention sur l' incertitude relative aux provisions nucléaires et sur les informations relatives aux engagements envers le personnel exposées dans l' annexe aux comptes consolidés: II... vérifié le caractère raisonnable des modalités retenues pour ces estimations.

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés relatifs a l'exercice clos le 31 décembre 2003

Nous formulons une réserve sur le point suivant: -Le personnel statutaire actif et inactif d' EDF en France bénéficie du régime spécial de retraite des Industries Electriques et Gazières ainsi que d' autres avantages... Nous avons procédé à l' appréciation des approches mises en oeuvre par le groupe et, sur la base des éléments disponibles à ce jour, vérifié le caractère raisonnable des modalités retenues pour ces estimations.

21. Informations complémentaires

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010-- EDF 399 21 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société personnel du groupe EDF notamment dans cadre de tout plan d' achat ou d' attribution gratuite d' actions à profit de membres du personnel dans les conditions prévues par la loi.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2003

-La Direction du Personnel et des Relations Sociales... que sur les sujets que la loi lui a expressément confiés ou qu' il s' est réservé (la prise ou cession de participations à caractère stratégique. les opérations financières à caractère novateur... personnel EDF et prestataires. 2 4 3 Les acteurs du contrôle interne 2 4 3 1 .-Le Contrôle de Gestion Le Contrôle de Gestion, rattaché au Directeur Général Finances, a pour missions.

21. Informations complémentaires

21. Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2011) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2011 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2012 21 1 4 Capital autorisé.

la politique de ressources humaines

C' est à ce niveau qu' ont été définis les principes qui ont guidé chaque société dans l' établissement de son plan: cadre de cohérence éthique, protection sanitaire des salariés au travail, organisation du travail, information et sensibilisation du personnel... sensibilisation du personnel et des managers, maintien dans l' emploi.

Rapport Développement Durable 2015

qui souhaitent plus de transparence de part de acteurs du secteur de l' énergie; n fédérer les efforts du personnel autour de cinq axes de la politique RSE définie en juin 2012... EDF Luminus .41 % Le personnel d' EDF Luminus S A compte 954 employés, dont 41 % de femmes... Pas un seul accident chômant pour EDF Luminus S A L' objectif poursuivi depuis plusieurs années a été atteint en 2015 :aucun accident ayant entraîné un arrêt de travail n' est à déplorer à sein de personnel EDF Luminus.

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