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500 résultats trouvés pour « caractère charges »

Contacter l'équipe pédagogique | EDF France

EDF a nommé un Délégué à la protection des données chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante.

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  4. L'énergie de A à Z
  5. Pour les enseignants

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Mentions légales | EDF France

EDF a nommé un Correspondant informatique et libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise. Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée.

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cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

Figure également en annexe une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance... Les fraudes portant sur le dispositif de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Volume contractuel annuel" Sup 7 GWh "Volume contractuel annuel tel qu' il figure dans le Contrat et correspondant à la courbe de charge prévisionnelle annuelle du ou des Site de soutirage" Sup 7 GWh "du Client... Figure également en annexe, une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client et dont il reconnaît avoir pris connaissance.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

Figure également en annexe une synthèse des principales clauses du modèle de cahier des charges de concession (1992) applicables au Client, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance... ci, d' une redevance ou tout autre type de charges... De plus, l' instauration de toute nouvelle charge ou redevance dont EDF serait redevable dans cadre de présent article pourra également être répercutée et facturée de plein droit au Client.

Ils ont choisi EDF Entreprises et le disent | EDF Entreprises

Nous nous sommes vite rendu compte de tout l' intérêt que nous avions de maîtriser notre énergie sachant qu' elle représente 10 % de charges... Les données à caractère personnel collectées font l' objet d' un traitement dont EDF est le responsable.

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Ils ont choisi EDF Entreprises et le disent | EDF Entreprises

Nous nous sommes vite rendu compte de tout l' intérêt que nous avions de maîtriser notre énergie sachant qu' elle représente 10 % de charges... Les données à caractère personnel collectées font l' objet d' un traitement dont EDF est le responsable.

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Évolution des taxes et contributions appliquées sur l'électricité au 1er août 2021 | EDF Entreprises

La CSPE (Contribution aux Charges de Service Public de l' Electricité... les EPIC (établissements publics à caractère industriel et commercial... Depuis 2016, les charges de service public de l' électricité et du gaz sont inscrites au budget de l' État. Ainsi, la CSPE est reversée au budget général de l' État, qui assure les versements de compensation aux opérateurs supportant des charges.

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Comptes individuels résumés au 31 décembre 2004

/ / / / / / / 78 Comptes individuels résumés Rapport financier 2004 Comptes de résultats individuels et dissociés résumés d' Électricité de France (en millions d' euros) Production Transport Distribution Autres activités 31.12.04 31.12.03 Total activités dissociées 31.12.04 31.12.03 EDF 31.12.04 31.12.03 31.12.04 31.12.03 31.12.04 31.12.03 31.12.04 31.12.03 Production vendue (chiffre d' affaires) Production stockée Production immobilisée Production de l' exercice Consommations externes Valeur ajoutée Subventions d' exploitation Charges de personnel Impôts et taxes Excédent brut d' exploitation 20 194 236 78 20 507 19 676 236 106 20 018 4 170 -128 4 299 (1 789) 2 509.

Comptes sociaux au 31 décembre 2002

Provisions pour risques et charges... .................................................................................99 Note 26- Comptes de résultat des activités dissociées (Charges... ...................................................................................103 Note 28- Compte de résultat de l' activité production (Charges.

Rapport annuel 2001 États financiers

cours de production Créances et comptes de régularisation Capitaux propres Comptes spécifiques des concessions Provisions pour risques et charges Emprunts et dettes financières diverses Entités Ad Hoc Fournisseurs et autres dettes Informations sectorielles Charges et produits financiers Charges et produits exceptionnels Impôts sur les bénéfices et impôts différés Modifications affectant la comparabilité des comptes Engagements hors.

L'excellence carbone en plein Paris | EDF Collectivités

Ensuite, l' association d' une pompe à chaleur (PAC) collective, d' une ventilation double flux et de convecteurs électriques performants permet de limiter au maximum les charges locatives... L' autre particularité du programme réside dans son caractère participatif.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

La CSPE (Contribution aux Charges de Service Public de l' Electricité... les EPIC (établissements publics à caractère industriel et commercial... Depuis 2016, les charges de service public de l' électricité et du gaz sont inscrites au budget de l' État. Ainsi, la CSPE est reversée au budget général de l' État, qui assure les versements de compensation aux opérateurs supportant des charges.

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Tout savoir des taxes et contributions électricité | EDF

La CSPE (Contribution aux Charges de Service Public de l' Electricité... les EPIC (établissements publics à caractère industriel et commercial... Depuis 2016, les charges de service public de l' électricité et du gaz sont inscrites au budget de l' État. Ainsi, la CSPE est reversée au budget général de l' État, qui assure les versements de compensation aux opérateurs supportant des charges.

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Marine Weicherding, une femme dans l'industrie 4.0

Aurai -je suffisamment de caractère pour trouver ma place plus tard? "Dans ses études déjà, elle n' a pas l' habitude de se laisser faire, "je suis curieuse de nature, j' aime comprendre, poser des questions... Aujourd' hui, elle est en appui technique sur le volet prévention des risques, mais pilote aussi des chargés d' affaires. "Je dois avoir une vue assez large pour coordonner différents chantiers et activités.

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Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

Arrêt et suppression de l' enregistrement de la courbe de charge dans mon compteur... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Résilier | EDF Guadeloupe

Un conseiller EDF prendra en charge votre demande dans plus brefs délais... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mes droits sur mes données | EDF Corse

Arrêt et suppression de l' enregistrement de la courbe de charge dans mon compteur... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Résilier | EDF Corse

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Résilier | EDF Martinique

Un conseiller EDF prendra en charge votre demande dans plus brefs délais... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mes droits sur mes données | EDF Martinique

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Mes droits sur mes données | EDF Réunion

Arrêt et suppression de l' enregistrement de la courbe de charge dans mon compteur... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Résilier | EDF Réunion

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La Réunion, territoire d'expérimentation de smart grids | EDF Réunion

Du fait de leur caractère intermittent et non pilotable, leur intégration dans le système électrique implique la recherche de solutions nouvelles pour le maintien de l' équilibre offre demande à moindre coût, parmi lesquelles le stockage et l' exploitation de la flexibilité des consommations... le stockage centralisé permettant un report de charge ou un soutien de la fréquence en cas de incident sur le réseau.

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Mes droits sur mes données | EDF Guyane

Arrêt et suppression de l' enregistrement de la courbe de charge dans mon compteur... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en août 2021 | EDF France

Toutefois, en raison de écarts constatés lors de essais et du défaut de déclinaison documentaire du mode opératoire des règles d' essais, EDF a déclaré le 5 août 2021, à l' Autorité de sûreté nucléaire, un événement significatif pour la sûreté à caractère générique pour les centrales nucléaire du palier 900 MW** au niveau 0 en dessous de l' échelle INES, qui en compte 7.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en août 2021 | EDF France

Toutefois, en raison de écarts constatés lors de essais et du défaut de déclinaison documentaire du mode opératoire des règles d' essais, EDF a déclaré le 5 août 2021, à l' Autorité de sûreté nucléaire, un événement significatif pour la sûreté à caractère générique pour les centrales nucléaire du palier 900 MW** au niveau 0 en dessous de l' échelle INES, qui en compte 7.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

EDF a pris la décision de nommer un correspondant informatique et libertés (CIL), chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise. Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

L' appareil de 5V permet de charger téléphones et lampes, augmentant ainsi considérablement la sécurité des conducteurs... Pour conclure le challenge africain en beauté et graver le caractère grandiose de l' événement dans les esprits jusqu' à la prochaine édition, EDF Cameroun a vu les choses en grand.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

Exaion a nommé un Délégué à la protection des données (DPO) chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les données à caractère personnel vous concernant sont communiquées aux différentes catégories de destinataires suivantes. Les services internes d' EDF: il s' agit des directions et des services internes d' EDF en charge de l' exploitation des données aux fins précisées dans la partie" Dans quels buts vos données sont -elles collectées? ".Ces personnes n' ont accès qu' aux données strictement nécessaires à la réalisation de leurs missions.

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Mentions légales | Hynamics

Hynamics a nommé un Délégué à la protection des données (DPO) chargé de veiller à la protection des données à caractère personnel et à respect de la loi dans l' entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l' exercice de vos droits à l' adresse suivante.

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