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138 résultats trouvés pour « cahier des charges type de concession »

Usine marémotrice de la Rance : un site unique en Europe | EDF France

Le niveau d' eau en Rance dépend du fonctionnement de l' usine qui est dépendant du rythme des marées de la Manche, de la disponibilité des machines, du cahier des charges de la concession et indépendant du marché de l' énergie. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

Usine marémotrice de la Rance : un site unique en Europe | EDF France

Le niveau d' eau en Rance dépend du fonctionnement de l' usine qui est dépendant du rythme des marées de la Manche, de la disponibilité des machines, du cahier des charges de la concession et indépendant du marché de l' énergie. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

Usine marémotrice de la Rance : un site unique en Europe | EDF France

Le niveau d' eau en Rance dépend du fonctionnement de l' usine qui est dépendant du rythme des marées de la Manche, de la disponibilité des machines, du cahier des charges de la concession et indépendant du marché de l' énergie. 390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Produire une énergie respectueuse du climat
  4. Accélérer le développement des énergies renouvelables
  5. L'usine marémotrice de la Rance

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport... En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

TURPE 5 - Indemnisation Coupure Electricité EDF Dom & Corse

que prévoit l' application des règles de sûreté mentionnées à l' article 28 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d' électricité (annexé au décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006) ;les mises hors service d' ouvrages décidées par les pouvoirs publics pour des motifs de sécurité publique ou de police dès lors.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Ces contrats d' une durée de 20 à 30 ans relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics. o Constatation des actifs comme immobilisations en concessions de distribution publique d' électricité en France Les actifs utilisés par EDF dans cadre de contrats de concessions de distribution publique d' électricité en France sont regroupés sur une ligne dédiée de l' actif du bilan.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Par ailleurs, le renouvellement de ce type de contrat pourrait ne pas être obtenu aux mêmes conditions économiques pour le Groupe (voir section 6 2 2 2 2 ("Activités de distribution... ce qui aurait un impact négatif sur ses activités et ses résultats financiers.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 COMPTES SOCIAUX 439 États financiers 1 5 2 2 CONCESSIONS DE FORCES HYDRAULIQUES Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... D 1 5 2 2 Concessions de Forces Hydrauliques Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Rapport financier (2005)

Le gestionnaire du réseau de transport doit exercer cette mission dans cadre de un cahier des charges type de concession approuvé par décret en Conseil d' État après avis de la Commission de Régulation de l' Électricité... Ces contrats relèvent d' un cahier des charges type des concessions (modèle 1 992) dont les clauses particulières sont les suivantes.

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