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223 résultats trouvés pour«cahier des charges type»

Le groupe EDF (1 résultat)

Du "Pouvoir accueillir" au "Vouloir accueillir" | EDF France

Un contrôle du maintien des critères d' accueil et d' accessibilité réunis dans les cahiers des charges sera effectué en 2023, à issue de 5 ans, afin de candidater pour le renouvellement de la marque Tourisme & Handicap. Pour les visites de ses installations industrielles, la centrale du Tricastin a obtenu cette marque d' Etat pour les 4 différents types de handicap (auditif, mental, moteur et visuel), sur la décision de la Commission régionale d' attribution de la marque, réunie le mardi 10 avril 2018 à Lyon.

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Entreprises (42 résultats)

TURPE 5 - Indemnisation Coupure Electricité EDF Dom & Corse

que prévoit l' application des règles de sûreté mentionnées à l' article 28 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d' électricité (annexé au décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006) ;les mises hors service d' ouvrages décidées par les pouvoirs publics pour des motifs de sécurité publique ou de police dès lors.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

qui peut alors intégrer de nouvelles exigences en termes de gestion de la ressource en eau et prendre en compte les dispositions figurant dans le dernier cahier des charges type annexé au décret no 99- 872 du 11 octobre 1999 modifié par le décret no 2008- 1009 du 26 septembre 2008... y compris la part de combustible chargé en réacteur et non encore irradié.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

D' une manière générale, ces contrats ont une durée de 20 à 30 ans et relèvent d' un cahier des charges... 1 3 13 2 2 Concessions de forces hydrauliques Les contrats de concession de force hydraulique relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret... représentatifs des obligations contractuelles spécifiques des cahiers des charges des concessions de distribution publique d' électricité en France.

Documents PDFs (137 résultats)

La prise en compte des enjeux de proximité

Le cahier des charges type exprime les besoins de manière homogène, les marchés sont massifiés par région, les prestations sont globalisées, avec un seul fournisseur pour gérer tous les déchets d' un site, et les objectifs de valorisation sont dépassés. La plupart des sites sont couverts.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... D 1 5 2 2 Concessions de Forces Hydrauliques Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics... EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 COMPTES SOCIAUX 439 États financiers 1 5 2 2 CONCESSIONS DE FORCES HYDRAULIQUES Les contrats de concession de Forces Hydrauliques relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Collectivités (30 résultats)

Offres & contrats d'électricité | EDF Collectivités

Prix fixe ou prix indexé, durée du contrat, type de facturation... :en choisissant une offre de fourniture d' électricité EDF Collectivités, vous profitez d' un contrat d' électricité qui s' adapte aux besoins décrits dans votre cahier des charges. Une gestion simple.

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Renseignements pour bien préparer son appel d'offre | EDF Collectivités

Voici les points à renseigner pour rédiger un cahier des charges complet et permettre aux fournisseurs consultés de bâtir une offre afin de souscrire un contrat d' électricité collectivités... Prévoyez la gestion des entrées / sorties de sites en cours de contrat (dans la limite de 15 % de la consommation de référence indiquée dans le cahier des charges) et incluez les branchements provisoires relevant des couleurs tarifaires des sites compris dans le périmètre de la consultation.

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Éclairer juste, sobre et durable | EDF France

Il faut prendre la plume, organiser un cahier des charges qui est un projet de gouvernance... Écrire un cahier des charges dès le départ pour la maîtrise d' ouvrage est une aide indispensable pour faire les bons choix en matière de investissement. Lorsqu' une commune est intéressée par ce type de technologie, la R & D nous aide à réfléchir à comment passer d' une idée à une application" designée" pour le projet.

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Guadeloupe (2 résultats)

Nos tarifs énergie | EDF Guadeloupe

Vous profitez d' un contrat d' électricité qui s' adapte aux besoins décrits dans votre cahier des charges. Durée du contrat, type de facturation.

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Choisir vos lampes et luminaires | EDF Guadeloupe

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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Martinique (2 résultats)

Nos tarifs énergie | EDF Martinique

Vous profitez d' un contrat d' électricité qui s' adapte aux besoins décrits dans votre cahier des charges. Durée du contrat, type de facturation.

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Choisir vos lampes et luminaires | EDF Martinique

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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Réunion (3 résultats)

Nos tarifs énergie | EDF Réunion

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Deux turbines à combustion (TAC) de la centrale de Port Ouest en partance pour Madagascar | EDF Réunion

Le chantier va se poursuivre jusqu' en 2020, par étapes successives, suivant un cahier des charges très précis, la déconstruction d' un site industriel nécessitant autant de rigueur et d' exigence qu' un projet de construction. Seuls les deux alternateurs et les deux turbines seront acheminés par avion, le réseau routier de Madagascar n' étant pas adapté à ce type de transport hors norme.

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Choisir vos lampes et luminaires | EDF Réunion

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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Corse (2 résultats)

Nos tarifs énergie | EDF Corse

Vous profitez d' un contrat d' électricité qui s' adapte aux besoins décrits dans votre cahier des charges. Durée du contrat, type de facturation.

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Choisir vos lampes et luminaires | EDF Corse

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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Guyane (2 résultats)

Nos tarifs énergie | EDF Guyane

Vous profitez d' un contrat d' électricité qui s' adapte aux besoins décrits dans votre cahier des charges. Durée du contrat, type de facturation.

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Choisir vos lampes et luminaires | EDF Guyane

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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EDF+ (1 résultat)

Les drones sur tous les fronts de l'inspection pour EDF

Le Centre établit et actualise également un guide technique, réunissant des informations sur l' évolution de la réglementation, un référentiel de prestataires évalués, des cahiers des charges type suivant les utilisations, une check list de suivi des prestations pour homogénéiser les connaissances et les pratiques en interne et assurer l' intervention de drones en sécurité.

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Saint-Pierre et Miquelon (1 résultat)

Choisir vos lampes et luminaires | EDF St Pierre & Miquelon

Ces prescriptions servent de référentiel pour l' élaboration de cahiers des charges dans cadre de projets d' éclairage notamment. Plusieurs types de luminaires sont possibles: downlight, réglette, réflecteur industriel, module encastré.

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