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135 résultats trouvés pour «cahier établi»

C. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Ces audits étant communs aux trois exploitants précités, la DGEC a souhaité que soit établi un cahier des charges unique et qu' il soit procédé à la sélection d' un seul prestataire pour chacun d' eux. Les trois parties prenantes, de part, et la DGEC, de autre part, en sa qualité de prescripteur, ont signé le 25 mai 2011 une convention ayant pour objet de.

Les entreprises qui assurent la maintenance du parc nucléaire

le cahier des charges social établi par le Comité stratégique de la filière nucléaire (CSFN. juillet 2014 NOTE D' INFORMATION LES ENTREPRISES.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Ces audits étant communs aux trois exploitants précités, la DGEC a souhaité que soit établi un cahier des charges unique et qu' il soit procédé à la sélection d' un seul prestataire pour chacun d' eux. Les trois parties prenantes, de part, et la DGEC, de autre part, en sa qualité de prescripteur, ont signé le 25 mai 2011 une convention ayant pour objet de.

Bâtisseur d'avenir

Dans ses évaluations complémentaires de sûreté établies après Fukushima, EDF a proposé de rendre plus contraignantes les dispositions de la Charte de progrès de 2004 en les intégrant dans un cahier des charges social joint aux appels d' offres. Fruit d' une concertation entre les organisations syndicales et professionnelles, les pouvoirs publics, l' ASN et les industriels français du nucléaire, ce cahier des charges social est effectif depuis le- EDF- 12 exercices nationaux de crise associant les pouvoirs publics.

Cahier des indicateurs de développement durable 2011

groupe EDF cahier des indicateurs de développement durable 2011 Introduction Le Cahier des indicateurs s' intègre au Rapport de développement durable que le groupe EDF publie chaque année, conformément à son engagement de transparence pris à égard de ses parties prenantes... Le tableau de synthèse des indicateurs, en fin de cahier, affiche les concordances avec les références du GRI.

T1_2016_Annexes

extension de ce programme d' essais pour renforcer la robustesse de la démonstration Nouvelle feuille de route du projet Flamanville 3, établie en septembre 2015... et tenir les comptes" Service public de l' Energie" et" Transition Energétique "de l' Etat Il missionne la CRE pour établir le montant réalisé et prévisionnel des charges de service public de l' énergie à compenser aux obligés Il fixe les modalités de compensation des charges aux obligés (1) CSPE.

Information financière trimestrielle EDF : Chiffre d'affaires des 9 premiers mois de 2011

le chiffre d' affaires des 9 premiers mois de 2011 s' est établi à 27 milliards d' euros, en hausse de 4 3 %... 7 6 % Au Royaume Uni, le chiffre d' affaires s' établit à 6 2 milliards d' euros... une forte hausse du chiffre d' affaires en Belgique et au Brésil 9 M 2010 ajusté En millions d' Chiffre d' affaires 5 057 9M 2011 5 446 Croissance organique à périmètre comparable (%) 9 2 % Le chiffre d' affaires du segment Autre International s' est établi à 5 4 milliards d' euros.

Cahier des indicateurs de développement durable 2012

Cahier des indicateurs 2012 Introduction Le Cahier des indicateurs s' intègre au Rapport de développement durable que le groupe EDF publie chaque année, conformément à son engagement de transparence pris à égard de ses parties prenantes... Le tableau de synthèse des indicateurs, en fin de cahier, affiche les concordances avec les références de la GRI.

Indicateurs de développement durable

Cahier des indicateurs 2012 Introduction Le Cahier des indicateurs s' intègre au Rapport de développement durable que le groupe EDF publie chaque année, conformément à son engagement de transparence pris à égard de ses parties prenantes... Le tableau de synthèse des indicateurs, en fin de cahier, affiche les concordances avec les références de la GRI.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Les travaux des Comités sont organisés dans cadre de un programme établi pour l' année... -d' établir et publier les comptes sociaux... établi avec l' ensemble des Directions et filiales... Ils émettent un rapport sur le rapport annuel du Président du Conseil d' administration établi en application de l' article L 225- 37 du Code de commerce.

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