Résultats

670 résultats trouvés pour « cadre légal »

Précisions sur la sûreté et la sécurité des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

EDF a répondu à l' ensemble des demandes exprimées par la Commission d' enquête, dans le cadre légal. Plusieurs dirigeants de l' entreprise ont ainsi été auditionnés pendant plusieurs heures, à deux reprises (le 15 mars 2018 et le 7 juin 2018) .Ils ont répondu à ces occasions, sous serment, à plus de 150 questions.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Résultats annuels 2018 | EDF France

Elle est le fruit de l' engagement quotidien des salariés du Groupe mobilisés dans le déploiement de la stratégie CAP 2030 .Fort de son dynamisme, EDF jouera un rôle de premier plan dans la mise en oeuvre de la Programmation Pluriannuelle de l' Energie qui apporte au Groupe un cadre clair et des opportunités de croissance pour les prochaines années.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

Mentions légales | EDF France

Ce traitement est déclaré au registre des activités de traitement d' EDF, suivant la base légale de l' intérêt légitime d' EDF... Dans cadre de cette mission, il tient la liste des traitements enregistrés par EDF SA depuis le 1er janvier 2007 à disposition de toute personne intéressée.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. EDF Pulse
  5. Prix EDF Pulse START-UP

2020 rapport industries extractives edf

Périmètre Edison a défini le périmètre des paiements faits aux gouvernements qui doivent être divulgués conformément à cadre légal en vigueur. En particulier, Edison a considéré que les paiements faits aux gouvernements par les filiales consolidées engagées dans les activités énumérées par la directive n° 2013 / 34 / UE entraient dans ce champ.

2019 rapport industries extractives

Périmètre Edison a défini le périmètre des paiements faits aux gouvernements qui doivent être divulgués conformément à cadre légal en vigueur. En particulier, Edison a considéré que les paiements faits aux gouvernements par les filiales consolidées engagées dans les activités énumérées par la directive n° 34/2013 / EU entraient dans ce champ.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

Votre Fournisseur est votre interlocuteur principal, conformément à cadre légal et réglementaire, pour la souscription des présentes Conditions de Distribution, ainsi que pour toute question portant sur l' acceptation, l' interprétation, l' exécution ou la résiliation de ces Conditions de Distribution.

20180705-surete-centrales-fr

EDF a répondu à l' ensemble des demandes exprimées par la Commission d' enquête, dans le cadre légal. Plusieurs dirigeants de l' entreprise ont ainsi été auditionnés pendant plusieurs heures, à deux reprises (le 15 mars 2018 et le 7 juin 2018.

S1 2018 - Comptes consolidés FR

3 5 3 Compensation des Charges de Service Public de l' Énergie (CSPE) Cadre légal et réglementaire Le cadre légal et réglementaire du mécanisme de compensation des charges de services public de l' énergie est décrit dans la note 4 3 des comptes consolidés au 31 décembre 2017. Charges de service public d' EDF Le montant des charges à compenser à EDF (hors annuité de remboursement et intérêts associés) à titre de premier semestre 2018 s' élève à 3 611 millions d' euros.

19. Opérations avec des apparentés

Conformément à ce cadre légal, les deux filiales d' EDF et GDF Suez. ERDF et GrDF, partagent un service commun dont les modalités d' organisation et de fonctionnement sont décrites à la section 6 2 2 2 1 ("Organisation d' ERDF.

19. Opérations avec des apparentés

Conformément à ce cadre légal, les deux filiales d' EDF et GDF Suez. ERDF et GrDF, partagent un service commun dont les modalités d' organisation et de fonctionnement sont décrites à la section 6 2 2 2 1 ("Organisation d' ERDF.

19. Opérations avec des apparentés

GDF SUEZ ()GrDF) partagent un service commun conformément à cadre légal. Pour plus de détails concernant l' organisation de ce service commun (voir section 6 2 2 2 4 ("Organisation d' ERDF") ci dessus .)EDF et Gaz de France ont été constitués sous la forme d' EPIC en application de la loi du 8 avril 1946.

Les Eco Maires en faveur de la transition énergétique | EDF

Convaincu que le développement durable ne doit plus être vécu comme une contrainte mais comme l' occasion de trouver de nouveaux modes de vivre ensemble, les Eco Maires accompagnent les élus pour mieux prendre en compte le cadre légal et réglementaire. Par exemple les obligations liées aux Lois Grenelle, loi de Transition énergétique et de la croissance verte ou loi sur la Reconquête de la biodiversité.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Actualités EDF Collectivités

L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

La loi du 24 février 2017 définit le cadre légal de raccordement d' une installation d' autoconsommation collective. En particulier, les participants à l' opération- producteurs et consommateurs- doivent avoir leur point de soutirage et d' injection en aval de un même poste de transformation d' électricité de moyenne en basse tension, ce qui suppose leur proximité géographique.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Alternance

La rémunération est définie par le cadre légal des contrats d' apprentissage et de professionnalisation qui varient selon plusieurs facteurs. Nos établissements partenaires.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Travailler chez EDF
  4. Etudiants

Alternance

La rémunération est définie par le cadre légal des contrats d' apprentissage et de professionnalisation qui varient selon plusieurs facteurs. Nos établissements partenaires.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Travailler chez EDF
  4. Etudiants

Alternance

La rémunération est définie par le cadre légal des contrats d' apprentissage et de professionnalisation qui varient selon plusieurs facteurs. Nos établissements partenaires.

  1. Edf.fr
  2. EDF recrute
  3. Travailler chez EDF
  4. Etudiants

Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mentions légales | EDF Cyclife

Les données personnelles collectées par biais de formulaire de contact (nom, prénom, adresse électronique) ou dans cadre de la souscription à la newsletter (adresse électronique) sont destinées au seul usage de Cyclife qui est responsable de leur traitement et de leur conservation dans une durée maximale de 3 ans.

  1. Edf.fr
  2. Cyclife

Mes droits sur mes données | EDF Corse

Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mes droits sur mes données | EDF Martinique

Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mes droits sur mes données | EDF Réunion

Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

Mes droits sur mes données | EDF Guyane

Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA... Le portail https://africa-pulse.edf.com donne accès à d' autres sites d' EDF ou de sociétés du groupe EDF, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu' il convient de consulter et de respecter. Les sociétés du groupe EDF ont leur propre existence légale et disposent d' une personnalité juridique autonome.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Africa

COOKIES ET UTILISATION | Exaion

Les cookies (et autres traceurs tels que tags, balises ou pixels) sont des technologies permettant à EDF et/ou nos partenaires de déposer ou lire les informations contenues dans le terminal (par exemple votre ordinateur, votre tablette ou" Smartphone") que vous utilisez lors de la visite de notre site.. L' utilisation de ces traceurs est effectuée par application des bases légales qui vous sont présentées et, pour l' ensemble des traceurs soumis à votre consentement préalable, cette utilisation est effectuée en fonction de vos choix.

  1. Edf.fr
  2. Exaion

Informations Légales | Côte d'Ivoire

Toutefois, EDF se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement le site ou certaines de ses fonctionnalités pour des raisons de force majeure, de pannes, de maintenance ou d' évolution du cadre légal et réglementaire, sans que cette liste soit limitative. EDF ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l' accès ou de l' utilisation du site https://cotedivoire.edf.com, y compris, mais sans s' y limiter, l' inaccessibilité, la perte de données, et/ou la présence de virus sur le site.

  1. Edf.fr
  2. Côte d'Ivoire

Politique sur les cookies et autres traceurs | Maroc

Les cookies (et autres traceurs tels que tags, balises ou pixels) sont des technologies permettant à EDF et/ou nos partenaires de déposer ou lire les informations contenues dans le terminal (par exemple votre ordinateur, votre tablette ou" Smartphone") que vous utilisez lors de la visite de notre site.. L' utilisation de ces traceurs est effectuée par application des bases légales qui vous sont présentées et, pour l' ensemble des traceurs soumis à votre consentement préalable, cette utilisation est effectuée en fonction de vos choix.

  1. Edf.fr
  2. Maroc

LES PRIX EDF PULSE NORMANDIE | EDF Pulse Normandie

Ce prix récompensera une innovation en développement ayant pour but d' améliorer la performance technique, énergétique et environnementale des process industriels: efficacité énergétique, machine et objets connectés, efficacité environnementale, simplification de la maintenance, et plus globalement toutes les solutions proposées dans cadre de l' Usine du Futur.

  1. Edf.fr
  2. EDF Pulse Normandie

Saisissez votre texte :
Haut de page