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43 résultats trouvés pour « branchement de longue durée »

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F V8 .0 01/01/2018 En cas de coupure longue d' une durée supérieure à celle fixée par la décision en vigueur sur les tarifs d' utilisation du RPD. VII. DURÉE DU CONTRAT La durée du Contrat est indiquée aux conditions particulières de vente... VIII. 2 Formule tarifaire d' acheminement La Formule Tarifaire d' Acheminement du PDL est souscrite par EDF pour une durée de 12 mois.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

F V7 .1 01/08/2017 En cas de coupure longue d' une durée supérieure à celle fixée par la décision en vigueur sur les tarifs d' utilisation du RPD. VII. DURÉE DU CONTRAT La durée du Contrat est indiquée aux conditions particulières... le Client et EDF peuvent contester une ou plusieurs factures pendant une durée maximale de cinq (5) ans à compter de jour où la partie.

20181130 cgv tandem

F V8 .0 01/01/2018 En cas de coupure longue d' une durée supérieure à celle fixée par la décision en vigueur sur les tarifs d' utilisation du RPD. VII. DURÉE DU CONTRAT La durée du Contrat est indiquée aux conditions particulières de vente... VIII. 2 Formule tarifaire d' acheminement La Formule Tarifaire d' Acheminement du PDL est souscrite par EDF pour une durée de 12 mois.

Contrat de service public

MT ou amont) Durée maximale des interruptions programmées en MT (travaux sur réseaux MT ou amont) Durée moyenne de coupure des clients BT (liée à travaux) Durée moyenne de coupure des clients MT (liée à travaux) Fréquence moyenne de coupure brève des clients BT Fréquence moyenne de coupure longue des clients BT Fréquence moyenne de coupure brève des clients MT Fréquence moyenne de coupure longue des clients MT Taux de clients BT subissant plus de 3h cumulées de coupure Taux de départs basse tension en contrainte de tension ou d' intensité % de clients BT mal alimentés en zone EDF 1 2 1 2 1 3 1 5 2 2 Longueur de lignes moyenne tension aériennes déposée (dont zone boisée) Longueur de lignes basse tension aériennes en fils nus déposée (dont zone urbaine) Délai moyen d' envoi d' un devis de raccordement dans cas de un raccordement simple sans extension après contact téléphonique (utilisateurs BT) Dépenses de R & D Nombre de sites accessibles au public disposant d' un point d' alimentation BT sécurisé Annuel Annuel Annuel Annuel Annuel II 3 .RTE EDF Transport.

Une position solide en France - corporate [rapport annuel 2005]

livraison d' une puissance constante sur toute la durée de l' année calendaire suivante. critères bien définis des conditions fiscales pour sécuriser un prix d' électricité compétitif sur une durée de 15 à 20 ans. Une démarche d' accompagnement Face à l' énergie chère... qui permettent de sécuriser le prix de l' électricité dans la durée.

Comptes consolidés

-l' entreposage de longue durée et le stockage direct du combustible usé non recyclable à l' échelle industrielle dans les installations existantes... d' entreposage des combustibles usés, ainsi que de stockage de longue durée des déchets radioactifs... entreposage, retraitement et stockage de longue durée) sont enregistrés en stocks et sont transférés en charges proportionnellement aux quantités de combustible usé.

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