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319 résultats trouvés pour « base du montant de la facture constitué »

Le groupe EDF (57 résultats)

Résultats de la recherche sur | EDF France

Depuis 2005, le montant brut et l' échéancier des dépenses prévisionnelles du projet Cigéo sont basés sur un scénario industriel de stockage géologique établi à partir de conclusions rendues au premier semestre 2005 par un groupe de travail constitué sous égide de l' Etat et réunissant les administrations concernées, l' Andra et les producteurs de déchets (EDF, AREVA, CEA.

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Nos processus d'achat EDF

Un financement prélevé sous la forme d' une micro commission sur le montant de la facture. Les contrats types sont constitués... Les CGA Petites Commandes sont adaptées aux marchés de montants plus modestes... Le Reverse Factoring- ou l' affacturage inversé collaboratif- offre la possibilité aux fournisseurs de demander le paiement anticipé de leurs factures- avant la date d' échéance contractuelle moyennant une micro commission, dès la validation, par EDF, des prestations prévues et de l' émission du bon à payer.

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Centrale nucléaire de Flamanville [page liste actu] | EDF France

Dès lors, 15 000 factures ont été réglées en paiement immédiat pour un montant de 75 millions d' Euros pour l' ensemble d' EDF. Sur la base de cet argumentaire, les prescriptions" après rechargement" ont été appliquées et les opérations de maintenances du générateur de vapeur ont été réalisées... Parce que la crise du Covid- 19 impacte également la trésorerie de nos partenaires et fournisseurs, le Groupe EDF a annoncé le 30 mars une mesure de soutien consistant à accélérer le traitement de l' ensemble des factures reçues de part de TPE et PME par rapport à délai contractuel de 60 jours en France.

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cgv inf300 janv2016

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

cgv gaz naturel inf300 71116

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... EDF adresse au Client une facture établie sur la base de ses consommations réelles à moins fois par an, sous réserve de la possibilité pour EDF d' obtenir la communication des relevés d' index par le Distributeur. Les autres factures dites" intermédiaires" sont établies sur la base des consommations estimées du Client à partir de ses consommations réelles antérieures ou.

Entreprises (79 résultats)

Conditions standard de livraison

Le montant des frais de gestion facturés directement par le Distributeur figure au Catalogue des Prestations sous le titre" Frais liés au déplacement d' un agent assermenté" .5 Exploitation... a) des prestations de base, non- facturées car couvertes par le Tarif d' Acheminement; et b) des prestations payantes, facturées.

Dossier de presse Civaux 2020

Concrètement, en analysant le coût moyen actuel d' une facture client, les investissements du grand carénage représentent un montant inférieur à 1 centime / KWh. 15 6. Aquitaine Fiche d' identité de la centrale de Civaux Date de mise en service Production en 2019 Nombre d' unités de production Puissance totale 1997 22 14 TWh 2 2 x 1450 MW 900 salariés EDF et 300 salariés Effectif total permanents d' entreprises prestataires 2 BILAN 2019 La centrale nucléaire de Civaux constitue un atout essentiel pour répondre aux besoins de la consommation d' électricité en France.

Le dossier de presse 2020 est en ligne !

Concrètement, en analysant le coût moyen actuel d' une facture client, les investissements du grand carénage représentent un montant inférieur à 1 centime / KWh. 16 6. Chaque réacteur fait l' objet tous les 10 ans d' un arrêt exceptionnel par l' ampleur des contrôles et travaux réalisés et constitue à ce titre un temps fort de la vie d' une centrale nucléaire.

Documents PDFs (176 résultats)

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

clients mis en situation délicate en raison de une facture d' un montant élevé atypique et /... Pour la Direction Commerce, il s' agit de: -généraliser les actes de prévenance sur les factures de montants élevés atypiques: ceci est valable pour la clientèle des particuliers et des professionnels... Elles se plaignent de factures de dépassement élevées, notamment quand le compteur vient d' être changé et que le nouveau compteur facture les dépassements différemment.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Les quantités d' énergie électrique facturées par le producteur dans les conditions définies à l' article X des présentes conditions générales sont contrôlées par l' acheteur sur la base de ces données de comptage... Article X- Paiements Le producteur établit ou fait établir par une personne morale dûment habilitée des factures (calculées avec les règles d' arrondis de l' annexe 2) sur la base des données de comptage relevées par le gestionnaire de réseau concerné.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée. Une ré- estimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe.

Guadeloupe (1 résultat)

Contrat et factures | EDF Guadeloupe

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Pour toutes les factures dont la fin de production est antérieure au 1er novembre 2018 :utilisation de la série FMOABE0000 en base 2010. Contrat et factures... Établir votre facture photovoltaïque.

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Contrat et factures | EDF Martinique

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Pour toutes les factures dont la fin de production est antérieure au 1er novembre 2018 :utilisation de la série FMOABE0000 en base 2010. Contrat et factures... Établir votre facture photovoltaïque.

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Contrat et factures | EDF Réunion

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Pour toutes les factures dont la fin de production est antérieure au 1er novembre 2018 :utilisation de la série FMOABE0000 en base 2010. Contrat et factures... Établir votre facture photovoltaïque.

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" Kilowatt Bike Challenge " : EDF verse 2.037 € à la Fondation Abbé Pierre | EDF Réunion

Ce montant servira à financer l' amélioration énergétique de logements rénovés par la Fondation... Les visiteurs ont été nombreux à pédaler par solidarité: plus de 1 000 personnes ont donné de leur temps et de leur énergie, cumulant à total 13 544 KWh, qui ont été convertis en euros sur la base du tarif bleu, soit 15 03 cts / kWh.

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Contrat et factures | EDF Corse

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Contrat et factures | EDF Guyane

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Contrat et factures | EDF St Pierre & Miquelon

Lorsque les cellules jaunes de l' onglet" Facture S06 et S10 S11 "sont renseignées, le montant de la facture est automatiquement calculé... Pour toutes les factures dont la fin de production est antérieure au 1er novembre 2018 :utilisation de la série FMOABE0000 en base 2010. Contrat et factures... Établir votre facture photovoltaïque.

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