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328 résultats trouvés pour «base des informations communiquées à EDF»

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Les factures sont établies sur la base des informations communiquées à EDF par l' Exploitant de Réseau ou, à défaut, estimées par EDF sur la base des prévisions de consommation du Client. En cas de estimation, une régularisation interviendra sur la facture fois les consommations mesurées connues.

Résultats semestriels 2005

Les informations contenues dans cette présentation ne peuvent servir de base à la décision d' acquérir ou non des instruments financiers d' EDF... Une offre au public d' instruments financiers aux Etats Unis ne peut être effectuée que sur la base d' un prospectus pouvant être obtenu auprès de EDF et qui contient des informations détaillées concernant EDF, sa direction et ses états financiers.

Groupe de documents / 2005 Half-year Results

Les informations contenues dans cette présentation ne peuvent servir de base à la décision d' acquérir ou non des instruments financiers d' EDF... Une offre au public d' instruments financiers aux Etats Unis ne peut être effectuée que sur la base d' un prospectus pouvant être obtenu auprès de EDF et qui contient des informations détaillées concernant EDF, sa direction et ses états financiers.

Rapport du Président 2007

communique également aux administrateurs des éléments d' information... ainsi que de communiquer chaque année les informations relatives à la description des dispositifs de contrôle interne mis en oeuvre à sein de ces sociétés... 2 3 2 LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE RELATIVES À LA FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES 2 3 2 1 Comptes du Groupe EDF 2 3 2 1 1 Principes et normes comptables du Groupe Les normes comptables utilisées par le Groupe EDF8 sont conformes aux règles internationales (IAS.

Annexe légale OPO PGG 2005 (VA)

Toute offre publique de valeurs mobilières aux Etats Unis ne sera effectuée qu' à moyen de un prospectus disponible auprès de EDF et contenant des informations détaillées sur EDF, sa direction, ainsi que ses comptes... Le présent communiqué ne constitue pas une invitation ou une incitation à une offre en vue de souscrire ou d' acheter des titres et ni le présent communiqué ni aucune autre information contenue dans présent communiqué ne peuvent constituer un contrat ou un engagement de quelque nature que ce soit.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

Toute offre publique de valeurs mobilières aux Etats Unis ne sera effectuée qu' à moyen de un prospectus disponible auprès de EDF et contenant des informations détaillées sur EDF, sa direction, ainsi que ses comptes... Le présent communiqué ne constitue pas une invitation ou une incitation à une offre en vue de souscrire ou d' acheter des titres et ni le présent communiqué ni aucune autre information contenue dans présent communiqué ne peuvent constituer un contrat ou un engagement de quelque nature que ce soit.

E. Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012

E Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux 474 Rapport d' assurance des Commissaires aux comptes sur une sélection d' informations sociales et environnementales 2012 480 Éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Consolidation des données Précisions sur les données environnementales Précisions sur les indicateurs relatifs à eau prélevée et restituée Précisions sur les émissions dans l' air Précisions sur les déchets conventionnels Précisions sur les déchets nucléaires Précisions sur la quantité d' électricité et de chaleur produite à partir de énergies renouvelables Précisions sur les dépenses environnementales 483 483 483 483 483 483 483 484 484 Précisions sur les données sociales Pour EDF Pour EDF et ERDF Pour les données Groupe 484 484 485 485 EDF l Document de référence 2012 l 473 E Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux et éléments méthodologiques sur les données environnementales et sociales 2012 Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux Synthèse des indicateurs environnementaux et sociaux Indicateurs économiques Périmètre (3) Unité Provisions pour déconstruction et derniers coeurs Provisions pour fin de cycle du combustible nucléaire Montant des indemnités versées ou à verser suite à une décision judiciaire en matière de environnement (1) Données excluant EnBW.

Résultats trimestriels - 1er trimestre 2015 - Les annexes

Des informations détaillées sur ces risques potentiels et incertitudes sont disponibles dans le Document de Référence d' EDF déposé auprès de l' Autorité des marchés financiers le 14 avril 2015 (consultable en ligne sur le site internet de l' AMF à l' adresse www... edf.com.) EDF ne s' engage pas et n' a pas l' obligation de mettre à jour les informations de nature prévisionnelle contenues dans ce document pour refléter les faits et circonstances postérieurs à la date de cette présentation.

Chiffre d'affaires - 1e trimestre 2015

Des informations détaillées sur ces risques potentiels et incertitudes sont disponibles dans le Document de Référence d' EDF déposé auprès de l' Autorité des marchés financiers le 14 avril 2015 (consultable en ligne sur le site internet de l' AMF à l' adresse www... edf.com.) EDF ne s' engage pas et n' a pas l' obligation de mettre à jour les informations de nature prévisionnelle contenues dans ce document pour refléter les faits et circonstances postérieurs à la date de cette présentation.

Eolien - Conditions générales

Si la date D' 0 ne peut être déterminée de façon certaine par l' acheteur ou l' autorité administrative sur le base des informations dont ils disposent et celles communiquées par le producteur... Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

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