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194 résultats trouvés pour « base des clauses spécifiques des contrats »

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

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VIII. PUISSANCE Lors de la conclusion du Contrat, EDF et le Client définissent la puissance du Site pour les douze (12) mois qui suivent la souscription sur la base des besoins prévisionnels communiqués par le Client... XV. 2 Responsabilité des Parties en cas de mauvaise exécution ou de non exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD En hypothèse.

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exécution des clauses du Contrat à l' exclusion de celles relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD En hypothèse... exécution des clauses du Contrat relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD Le Distributeur engage sa responsabilité vis... Ces index font l' objet d' un contrôle de cohérence par Enedis notamment sur la base de l' historique de consommation Annexe 2 bis au contrat GRD.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Le Groupe considère qu' il convient d' évaluer les obligations à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de comptes rendus d' activité.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Le Groupe considère qu' il convient d' évaluer les obligations à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de comptes rendus d' activité.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Le Groupe considère qu' il convient d' évaluer les obligations à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de compte rendus d' activité.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2006

Comptes consolidés résumés du semestre clos le 30 juin 2006 à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche, qui consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de compte.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2007

le Groupe considère qu' il convient de les évaluer sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de comptes rendus d' activité.

Rapport financier (2005)

Le Groupe considère qu' il convient d' évaluer les obligations à titre de biens à renouveler sur la base des clauses spécifiques des contrats de concession. Cette approche consiste à retenir le montant des engagements contractuels tel qu' il est calculé et communiqué annuellement aux concédants dans cadre de comptes rendus d' activité.

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