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Contrat de gaz naturel - Collectivités

consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site" .Récapitulatif Gaz naturel. consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution gaz et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement gaz naturel (CTA) Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSSG) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) Contribution liée à l' Achat du Biométhane (CAB) 2 3 Total hors TVA TVA payée sur les débits TVA AT A Assiette 113 98 1 076 85 1 919 81 188 47 28 98 3 75 49 54 0 28 1 190 83 3 Acheminent.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

1/12 x Consommation prévisionnelle annuelle x Prix unitaire du gaz naturel x 95 % x Nombre de mois restants jusqu' à l' échéance du contrat Le prix unitaire du gaz naturel est le prix applicable sur le mois de la demande de résiliation. DÉFINITIONS Client: signataire du présent contrat unique pour la fourniture de gaz naturel et l' accès / utilisation des Réseaux Publics de Transport et/ou de Distribution pour son) (ses Site de consommation.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site" .Facture 000000000000 du 24/06/2015 Gaz naturel. consommations et abonnements (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement gaz naturel (CTA) Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSSG) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) Contribution liée à l' Achat du Biométhane (CAB) 2 3 Assiette 63 95 490 58 510 00 15 23 2 05 27 09 0 16 3 Acheminent.

Glossaire

base", dont la période de production et de consommation est concentrée sur l' hiver; s la fourniture de" pointe. Glossaire AIEA Aléa générique Amont ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) Architecte ensemblier Agence internationale de l' énergie atomique, basée à Vienne (Autriche.

les activités en Europe

France1 PRIX À TERME MOYEN 2007 (cotation moyenne 2007 Platts en base du contrat annuel 2008) FRANCE ALLEMAGNE ROYAUME... En 2007 de nouveaux investissements de semi- base et de pointe ont été lancés: centrales à Cycle Combiné Gaz de Blénod et Martigues et TAC (555 MW) de Vaires sur Marne et Montereau pour un total de 1 925 MW.

Glossaire

-la fourniture de" Semi- base" dont la période de production et de consommation est concentrée sur l' hiver. --AIEA Aléa générique Amont GLOSSAIRE Agence Internationale de l' Énergie Atomique, basée à Vienne (Autriche... Le MDP est un mécanisme défini par le protocole de Kyoto fondé sur des projets de réduction d' émissions ou de séquestration de gaz à effet de serre (GES) et de développement durable de pays en voie de développement.

une stratégie d'investissement

3150 2800 2450 2100 1400 1050 700 350 0 ÉVOLUTION DE LA CONSOMMATION MONDIALE D' ÉNERGIE (en Mtep) 90 95 20 00 19 71 19 75 19 80 19 85 Charbon Pétrole Gaz Électricité Source... 2007. OBJECTIFS 2020 DE L' UNION EUROPÉENNE Réduire de 20 % les émissions de gaz à effet de serre par rapport à 1990 Porter à 20 % la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique finale Améliorer de 20 % l' efficacité énergétique.

L'enracinement en Europe - corporate [rapport annuel 2005]

La semi- base est fournie par les unités charbon et les appels de pointe par des centrales gaz et fioul et des stations de pompage... EDF / Rapport annuel 2005 EDF Europe Le gaz... EDF / Rapport annuel 2005 En Italie, Edison a poursuivi le plan d' extension et de conversion de son parc de production d' électricité vers des Cycles Combinés à Gaz.

Information trimestrielle : Chiffre d'affaires de 18,3 milliards d'euros au 1er trimestre 2008

EDF poursuit par ailleurs le développement de ses ventes de gaz naturel, avec 6 6 TWh livrés à la er fin du 1 trimestre 2008, et de services... Cet effet n' est pas complètement compensé par la hausse des volumes de gaz naturel vendus et par l' augmentation des tarifs de vente aux clients particuliers et aux petites et moyennes entreprises (+ 7 9 % sur l' électricité et + 12 9 % sur le gaz naturel en janvier 2008.

Glossaire

base", dont la période de production et de consommation est concentrée sur l' hiver; la fourniture de" pointe. Glossaire AIEA Aléa générique Amont ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) Agence internationale de l' énergie atomique, basée à Vienne (Autriche... aux indemnités complémentaires spécifiques de retraite; aux indemnités de fin de carrière et compléments exceptionnels de retraite; aux avantages en nature énergie (gaz et électricité) et indemnités compensatrices de frais d' études; à l' aide bénévole amiante et aux rentes accidents du travail et maladies professionnelles pour agents inactifs; aux indemnités de congés exceptionnels; aux indemnités de secours immédiat.

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