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54 résultats trouvés pour «bénéficiaires recensés»

Cahier des indicateurs (2005)

Il couvre à total 40 % de quantités évacuées, et 45 types de déchets sur les 200 recensés... dont dépenses de R & D' environnement M Management de l' environnement (ISO 14001) AUTRE Pourcentage d' enfouissement des nouvelles lignes moyenne tension Nombre de bénéficiaires d' ERD dans des pays en développement % Nbre Existence d' un SME dans l' ensemble du Groupe 91 3 77 785 94 3 132 922 94 4 222 096 1 1 8 Périmètre 1.

Rapport de gestion (2005)

Une enquête pour recenser les sols pollués sur les sites anciens ou encore exploités est en cours à niveau de Groupe... Plus de 700 sites sont recensés dans ces bases et font l' objet de ce suivi... EDF Gaz de France Distribution (EGD) a réalisé en 2005 un premier exercice d' analyse des données de gestion de ses déchets produits en 2004 .42200 tonnes de déchets conventionnels ont été ainsi recensées pour 100 centres en métropole + DOM.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... Le montant de l' engagement correspond à la valeur actuelle probable des prestations que percevront les bénéficiaires actuels compte tenu de éventuelles réversions.

Développement durable (2005)

pour recenser la faune de l' aire nationale protégée autour de site de Nam Theun ;première année de fonctionnement de l' agence... Une enquête pour recenser les sols pollués sur les sites anciens ou encore exploités est en cours à niveau de Groupe... Plus de 700 sites sont recensés dans ces bases et font l' objet de ce suivi. d' enfouissement de lignes électriques.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-662 millions d' euros à titre de résultat courant bénéficiaire 2009... En 2009, le résultat du groupe fiscal est bénéficiaire... qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent... Elle est également versée aux bénéficiaires de pension d' orphelins.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

que percevront les bénéficiaires actuels compte tenu de éventuelles réversions; s les médailles du travail; s les prestations spécifiques pour les salariés ayant été en contact avec l' amiante... elles sont versées aux agents qui deviennent bénéficiaires d' une pension statutaire de vieillesse ou aux ayants droit en cas de décès pendant la phase d' activité de l' agent.

Rapport financier semestriel Rapport financier semestriel juin 2009

définition des opérations de raccordement avec distinction de la partie extension et de la partie branchement ainsi qu' identification précise des bénéficiaires (Collectivités en charge de l' Urbanisme et clients raccordés... la part facturée aux bénéficiaires étant désormais dénommée" contribution" et se substituant aux mécanismes antérieurs (tickets de raccordement.

Cahier des indicateurs 2006

Il couvre à total 40 % de quantités évacuées, et 45 types de déchets sur les 200 recensés... qui permet de maintenir chez le client en difficulté une fourniture minimale d' électricité (270 000 bénéficiaires) et le service" minimum" de 1 000 watts. qui est maintenu pour éviter la suspension d' électricité à un client en situation d' impayé avec lequel aucun contact n' a pu être établi (250 000 bénéficiaires.

Comptes consolidés

-la part facturée aux bénéficiaires ou" Contribution" se substitue aux mécanismes antérieurs (tickets de raccordement, participations et remises gratuites des aménageurs... -définition des opérations de raccordement avec distinction de la partie extension et de la partie branchement ainsi qu' identification précise des bénéficiaires (collectivités en charge de l' urbanisme et clients raccordés.

Télécharger le document de référence 2007 du groupe EDF

urbanisme et habitat) définition des opérations de raccordement avec distinction de la partie extension et de la partie branchement ainsi qu' identification précise des bénéficiaires (Collectivités en Charge de l' Urbanisme et clients raccordés... dessous présente les obligations contractuelles recensées par le Groupe au 30 juin 2008.

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