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194 résultats trouvés pour « bénéficiaires actuels »

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

ENERGIE-NEWS

JUILLET- AOÛT- SEPTEMBRE 2014 / N° 20 énergienews Gaz naturel AU SERVICE DE VOTRE COMPÉTITIVITÉ Réduire les effets d' une instabilité annoncée Assistons -nous à un changement de donne. Hausse de la demande japonaise en gaz, crise ukrainienne, chute du prix du gaz américain lié au développement du...

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Le montant de l' engagement correspond à la valeur actuelle probable des prestations que percevront les bénéficiaires actuels compte-tenu des éventuelles réversions. Page 103 sur 127 Groupe EDF.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

que percevront les bénéficiaires actuels compte tenu de éventuelles réversions; les médailles du travail; les prestations spécifiques pour les salariés ayant été en contact avec l' amiante. Passifs spécifiques des concessions Ces passifs.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

que percevront les bénéficiaires actuels compte tenu de éventuelles réversions; les médailles du travail; les prestations spécifiques pour les salariés ayant été en contact avec l' amiante. 1 3 23 Passifs spécifiques des concessions Ces passifs.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

que percevront les bénéficiaires actuels compte tenu de éventuelles réversions; les médailles du travail; les prestations spécifiques pour les salariés ayant été en contact avec l' amiante. 1 17 Contrats de matières premières Les instruments financiers à terme sur matières premières sont négociés dans une optique de couverture.

FAQ EDF Collectivités - Règlementations de l'électricité

la Contribution au Service Public de l' Electricité sous sa forme actuelle est supprimée. Elle reste néanmoins applicable à toute facturation de consommation antérieure au 1er janvier 2016, au tarif de 19 50 euros / MWh pour les consommations 2015... les modalités de fixation des tarifs des Taxes Locales sur la Consommation Finale d' Electricité (TLCFE) évoluent. Les nouveaux tarifs, qui peuvent être modifiés par les collectivités locales bénéficiaires des taxes, s' appliquent à toute facturation de consommations postérieures au 1er janvier 2016 .Les nouveaux tarifs sont disponibles sur le site Internet impots.gouv.fr.

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COVID, EDF Collectivités mobilisé aux côtés des territoires

Pendant la période actuelle, des emails frauduleux peuvent vous être adressés dans but de récupérer vos données personnelles (accès à votre espace Client EDF Collectivités, carte bancaire, adresse, numéros de téléphone, etc.) .Vous avez reçu un mail douteux et vous souhaitez vous assurer que c' est bien EDF Collectivités qui prend contact avec vous.

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  5. Actualités EDF Collectivités

Revue de presse Reglementation 19112021 | EDF France

L' amendement amène par ailleurs une simplification de l' élaboration des dossiers pour les bénéficiaires, dans cas de un cumul de l' éco PTZ avec le dispositif MaPrimeRénov' .Cette disposition entrera en vigueur le 1er juillet 2022... 256 projets sont en développement, avec un rythme actuel de 20 à 30 projets par an.

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