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490 résultats trouvés pour « avis sur les modalités »

Point d'actualité sur l'EPR de Flamanville | EDF France

Un point précis sur le calendrier et le coût de construction de l' EPR de Flamanville sera effectué après la publication de l' avis de l' ASN... EDF avait remis à l' ASN le 3 décembre 2018 un dossier technique sur les modalités de réparation et de remise à niveau des soudures du circuit secondaire principal qui présentaient des écarts vis à vis de l' exigence d' exclusion de rupture ainsi que sur la démarche de justification spécifique pour les 8 soudures dites de traversées de l' enceinte du bâtiment réacteur.

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Gouvernance : nos comités spécialisés | EDF France

Il transmet au Conseil son avis sur la politique de rémunération du Comité exécutif du Groupe et des principaux dirigeants, ainsi que sur l' enveloppe et les modalités de répartition de la somme fixée par l' Assemblée générale, à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité. En matière de gouvernance, le Comité suit les questions relatives au gouvernement d' entreprise et veille à la mise en oeuvre, à sein de organes sociaux de la Société, des principes et règles issus notamment du Code AFEP MEDEF.

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Convocation d'une Assemblée générale des actionnaires d'EDF à huis clos le 22 juillet 2021 en vue de la nomination d'une nouvelle administratrice indépendante | EDF France

Les modalités de vote par correspondance et pour donner pouvoir seront décrites dans l' avis de réunion qui sera publié par EDF au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires. L' Assemblée générale sera diffusée en audio en direct sur le site internet de la Société() et l' enregistrement sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation.

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cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

Ce cahier des charges peut être commandé auprès de Enedis selon les modalités précisées sur son site http://www.enedis.fr/Concessions ou d' EDF à l' adresse mentionnée à l' article 12 et est consultable auprès de l' autorité concédante... calculé selon les modalités définies au Catalogue des frais et facturations complémentaires d' EDF disponible sur le site http: /

Contrat Sortie de Tarif - Fiche descriptive - EDF Collectivités

contrat unique monosite portant sur la fourniture d' électricité par EDF et sur l' accès et l' utilisation du réseau public de distribution... Les conditions de ce contrat sont établies conformément à la loi n° 2019- 1147 et après avis conforme de la Commission de Régulation de l' Energie... l' espace Client EDF COLLECTIVITES (accès en ligne aux données de consommation et de facturation), le bilan annuel des consommations et factures, la facture électronique et paiement par prélèvement automatique sur demande. Prix de l' offre (Articles IX.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

le Client peut accéder à ses données de consommation sur cet espace selon les modalités prévues par la réglementation en vigueur... XII. 4 Modalités de paiement Le Client peut choisir de régler ses factures grâce à modes de paiement suivants: -Prélèvement automatique (à la date de règlement figurant sur la facture) sur un compte bancaire, postal ou de caisse d' épargne.

Rapport de gestion 2009

Il transmet au Conseil d' administration son avis sur les modalités de fixation de la rémunération des principaux dirigeants (part fixe et part variable. mode de calcul et indexation,) ainsi.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Le groupe EDF ne peut garantir qu' il obtiendra le renouvellement en sa faveur de chacune des concessions qu' il exploite actuellement, ni que le renouvellement d' une concession se fera dans les conditions économiques de la concession initiale... L' utilisation de telles technologies par les 16 l EDF l Document de référence 2014 Facteurs de risque Facteurs de risque 4 concurrents du Groupe pourrait avoir pour effet de diminuer ou éliminer l' avantage concurrentiel dont le Groupe dispose à travers de certaines de ses technologies.

Pauline et Marie, deux consultantes en Design Thinking qui transforment le Groupe ! | EDF France

Ce sont les sujets qui animent Pauline et Marie, toutes deux consultantes SI. Nous les avons rencontrées pour en savoir plus sur le design thinking, et son application dans les métiers pour faire émerger de nouvelles idées... J' ai intégré le Groupe EDF suite à une formation en sciences humaines, en tant qu' expert archives à la Direction des Services Partagés (DSP) .Les projets dont j' avais la charge, m' ont permis de travailler en grande proximité avec le monde IT. J' ai donc franchi le pas en devenant" consultante SI" et en travaillant, à côtés de métiers, sur leur problématique de transformation digitale et d' efficacité opérationnelle.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Dans sa séance du 2 décembre 2020, la CNDP a pris acte de la saisine par les deux maîtres d' ouvrage, a décidé qu' il y lieu d' organiser une concertation préalable dont elle définira le périmètre et les modalités, et a désigné Madame Zita ETOUNDI (chef d' entreprise) et Monsieur Bernard Henri LORENZI (retraité) "garants de la concertation préalable sur le projet de construction de nouveaux moyens de production multi combustible sur le site du RICANTO à AJACCIO" (décisions de la CNDP disponibles sur le site internet www.debatpublic.fr.

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Point d'actualité sur l'EPR de Flamanville | EDF France

Un point précis sur le calendrier et le coût de construction de l' EPR de Flamanville sera effectué après la publication de l' avis de l' ASN... -EDF avait remis à l' ASN le 3 décembre 2018 un dossier technique sur les modalités de réparation et de remise à niveau des soudures du circuit secondaire principal qui présentaient des écarts vis à vis de l' exigence d' exclusion de rupture ainsi que sur la démarche de justification spécifique pour les 8 soudures dites de traversées de l' enceinte du bâtiment réacteur.

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