Résultats

125 résultats trouvés pour «avis du Comité»

More about the Board of directors' internal rules - in French

pour trois ans, les membres du Comité d' Expertise Financière des Engagements Nucléaires (CEFEN) 1 après avis du Comité de Suivi des Engagements Nucléaires (CSEN) et sur proposition du Directeur Exécutif en charge des Finances... Le Président recueille, s' il y lieu, l' avis du Comité des nominations, des rémunérations et de la gouvernance.

Shareholders'newsletter - Special edition Ordinary Shareholders' Meeting 2021 - in French (Accessible format)

après avis du Comité des nominations. des rémunérations et de la gouvernance.

Shareholders'newsletter - Special edition Ordinary Shareholders' Meeting 2021 - in French

après avis du Comité des nominations. des rémunérations et de la gouvernance.

Shareholders'newsletter - Special edition Ordinary Shareholders' Meeting 2021 - in French

après avis du Comité des nominations. des rémunérations et de la gouvernance.

Written questions from shareholders for the Shareholders' Meeting of 22 July 2021 - in French

Il appartient au Conseil d' examiner la situation de ses membres au regard de chacun de ces critères, après avis du Comité des nominations, des rémunérations et de la gouvernance. Le Code AFEP MEDEF prévoit en particulier qu'" un administrateur représentant un actionnaire important" de la Société peut être considéré comme indépendant dès lors que cet actionnaire ne 2 participe pas au contrôle de la Société.

Bilan de la mise à disposition du public du dossier de déclaration de modification relatif aux prélèvements d'eau et aux rejets dans l'environnement de Fessenheim

2 2 2 .Réponse d' EDF L' avis du Comité Scientifique de l' ANCCLI a été présenté à la Commission Locale d' Information et de Surveillance (CLIS) le 2 décembre 2013. EDF a répondu techniqu ement en séance à l' ensemble des questions posées.

Answers from EDF's President and CEO by delegation of the Board of directors to shareholders' questions - in French

Réponse Madame Véronique Bédague Hamilius a été cooptée par le Conseil d' administration réuni le 18 décembre 2019, après avis du Comité des nominations, des rémunérations et de la gouvernance. Le Comité et le Conseil considèrent que de fait de ses compétences et de son expérience professionnelle, tant dans la haute administration que dans la direction générale d' une grande entreprise.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

LE COMITÉ DE LA STRATÉGIE Il donne son avis au Conseil sur les grandes orientations stratégiques de la Société... Il donne son avis au Conseil sur la politique de rémunération des mandataires sociaux visée à l' article L 225- 37- 2 du Code de commerce, ainsi que sur la politique de rémunération du Comité exécutif et des principaux dirigeants du Groupe.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Après avis du Comité des nominations et des rémunérations et approbation par le Ministre chargé de l' économie et le Ministre chargé de l' énergie en application de l' article 3 du décret no 53- 707 du 9 août 1953... sur proposition du Conseil d' administration après avis du Comité des nominations et des rémunérations.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

Ce document est accessible aux salariés du groupe EDF sur le site du Groupe www.edf.fr. Il a recueilli l' avis du Comité Social et Économique Central d' EDF rendu le 9 mars 2021. Le Code de conduite est intégré aux règlements intérieurs de tous les établissements d' EDF S A, après la procédure de consultation des représentants du personnel prévue par le Code du travail.

Saisissez votre texte :
Haut de page