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258 résultats trouvés pour «avis du Comité»

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Après avis de ces Comités, le Conseil d' administration a procédé... après avis du Comité d' audit, la politique d' égalité professionnelle et salariale d' EDF... Les séances font l' objet de comptes rendus écrits et de rapports du Président du Comité au Conseil d' administration .Missions Le Comité examine et donne son avis, avant examen par le Conseil, sur.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Après avis de ces Comités, le Conseil d' administration a procédé... Missions Le Comité de la stratégie donne son avis au Conseil d' administration sur les grandes orientations stratégiques de la Société.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Après avis de ces Comités, le Conseil a procédé... Bruno Lafont pour le Comité des nominations et des rémunérations. Missions Le Comité examine et donne son avis, avant examen par le Conseil, sur... Missions Le Comité de la stratégie donne son avis au Conseil d' administration sur les grandes orientations stratégiques de la Société.

15. Rémunération et avantages

Après avis du Comité des nominations et des rémunérations et approbation par le Ministre en charge de l' économie et le Ministre en charge de l' énergie en application de l' article 3 du décret no 53- 707 du 9 août 1953. le Conseil d' administration soumet à l' approbation de l' Assemblée générale des actionnaires le montant de l' enveloppe des jetons de présence à allouer ensuite aux administrateurs suivant la répartition décidée par le Conseil d' administration.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Après avis de ces Comités, le Conseil d' administration a procédé... -la proposition à l' Assemblée générale de nomination des Commissaires aux comptes titulaires et suppléants de la Société pour la période 20112016, après avis du Comité d' audit... 1 4 1 2 Missions Le Comité d' audit examine et donne son avis.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Après avis de ces Comités, le Conseil d' administration a procédé... Les séances font l' objet de comptes-rendus écrits et de rapports du Président du Comité au Conseil d' administration .1 4 1 2 Missions Le Comité d' audit examine et donne son avis, avant examen par le Conseil d' administration, sur.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Après avis de ces Comités, le Conseil d' administration a procédé... Les séances font l' objet de comptes-rendus écrits et de rapports du Président du Comité au Conseil d' administration .1 4 1 2 Missions Le Comité d' audit examine et donne son avis, avant examen par le Conseil d' administration, sur.

Rapport du Président 2007

Le comité donne son avis au Conseil d' administration sur les grandes orientations stratégiques de la Société... Le comité transmet au Conseil d' administration des propositions en vue de la nomination d' administrateurs par l' Assemblée Générale, adresse au ministre de tutelle un avis sur la rémunération du Président Directeur Général, examine la rémunération des Directeurs Généraux Délégués (DGD.

Rapport du Président 2006

Le Comité donne son avis au Conseil d' administration sur les grandes orientations stratégiques de la société... Par ailleurs, le Comité d' audit rend un avis sur la politique de risques marchés énergies du Groupe... À ce dernier titre, le Conseil a approuvé le 22 février 2006 (après avis du Comité d' audit du 17 février) la mise en place du nouveau programme" dommages nucléaires1.

Résultats Semestriels 2010

finalisation du projet industriel et présentation aux instances représentatives du personnel en septembre Après avis du Comité d' entreprise Européen... un aménagement du décret de février 2007 sur la sécurisation des dépenses nucléaires l' avis du Comité de suivi des engagements nucléaires l' approbation du Conseil d' administration d' EDF 3030 Actifs dédiés d' EDF Couverture des charges de démantèlement Composition du portefeuille au 30 juin 2010 En M FCP réservés et OPCVM monétaires des centrales nucléaires et de stockage & gestion à long terme des déchets radioactifs Date de constitution du portefeuille fixée à l' origine 1 626 4 698 1 626 Titres et OPCVM Obligataires Titres et OPCVM actions à juin 2011 et reportée en 2016 en cas de adoption du projet de loi NOME Projet d' intégrer des actifs d' infrastructure.

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