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232 résultats trouvés pour « avenant au contrat »

Le projet R&D ICAREx lauréat " France Relance " | EDF France

A occasion de la signature de l' avenant au contrat stratégique de filière nucléaire française, Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, Bruno Le Maire, ministre de l' Economie, des Finances et de la Relance, et Agnès Pannier Runacher, ministre déléguée auprès de ministre de l' Economie, des Finances et de la Relance, chargée de l' Industrie ont annoncé la première vague des 20 projets lauréats de l' appel à projet" France Relance ",dédiés à la modernisation de l' industrie nucléaire.

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Création de l'université des métiers du nucléaire | EDF France

Dans cadre de l' avenant au contrat stratégique de la filière nucléaire, l' Université des Métiers du Nucléaire s' appuiera sur le plan France Relance. Le secteur nucléaire offre des perspectives majeures en termes d' emploi et représente aujourd' hui en France 220 000 emplois à fois non délocalisables et qualifiés.

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Grands Projets MDE | EDF Martinique

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés... -Evaluer les surcoûts évités par le projet de MDE, sur sa durée de vie, à partir de un parc de référence représentatif du parc électrique.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

Cette modification fera l' objet d' un avenant au présent Contrat. Tout changement de version de la FTA initialement souscrite pour le PDL (Courte Utilisation.

cgv electricite cu 6mai2021

Cette modification fera l' objet d' un avenant au présent Contrat. Tout changement de version de la FTA initialement souscrite pour le PDL (Courte Utilisation.

EDF étend de 3 ans son crédit syndiqué de 4 milliards d'euros

A+/A+) a signé aujourd' hui avec un groupe de 23 banques européennes et internationales un avenant au contrat de crédit syndiqué de 4 milliards d' euros à 5 ans en date du 22 novembre 2010. Celui -ci permet d' étendre la maturité du crédit de 3 ans de novembre 2015 à novembre 2018 en le spread de 35 à 20 points de base par an.

AG 2020 - La présentation diffusée à l'Assemblée générale

avenant au contrat de cession d' actions modifié conclu entre Areva et Areva NP. portant sur le complément de prix Résolution ASSEMBLÉE GENERALE 2020 adoptée à 94 88 % ONZIÈME RÉSOLUTION Résolution ordinaire Approbation d' une convention réglementée.

22. Contrats importants

-les avenants au contrat de partenariat industriel signé avec Exeltium décrits notamment aux sections 6 2 1 2 2 2 ("L' activité par catégories de clients") et 9 2 2 2 3 ("Exeltium. -les accords conclus avec Constellation Energy décrits à la section 6 3 4 6 ("États Unis.

case 2 pdf 1

Un avenant au contrat initial est établi pour diminuer la puissance de celui... que d' un seul comptage, un avenant au contrat initial précise alors... ce qui entraîne la modification par les parties du présent contrat et la conclusion d' un avenant pour la durée du contrat restant à courir... Un avenant tripartite au présent contrat est conclu en sens et mentionne notamment les relevés du dispositif de comptage à la date de transfert de propriété de l' installation; il prend effet à la date de transfert du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat.

Hydraulique - Conditions générales

Un avenant au contrat initial est établi pour diminuer la puissance de celui... que d' un seul comptage, un avenant au contrat initial précise alors... ce qui entraîne la modification par les parties du présent contrat et la conclusion d' un avenant pour la durée du contrat restant à courir... Un avenant tripartite au présent contrat est conclu en sens et mentionne notamment les relevés du dispositif de comptage à la date de transfert de propriété de l' installation; il prend effet à la date de transfert du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat.

Actus sur les bailleurs sociaux | EDF Collectivités

Habitat Audois, l' office public de l' habitat de l' Aude, a signé avec EDF Collectivités le 2 mai 2019 un avenant à leur convention en fave. Revenir au menu principal... Pour les bailleurs sociaux, souscrire un contrat de fourniture d' électricité ou de gaz naturel s' accompagne de services personnalisés afi.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

Si vous avez déjà contractualisé avec EDF, cette opération s' intègre via la signature d' une lettre Avenant à votre convention CEE habituelle et votre interlocuteur privilégié se tient à votre disposition... Postérieurement au 27 septembre 2019 1 (date d' effet de l' avenant à la charte d' engagement Coup de pouce chauffage concernant la fiche standardisée BAR TH -163.

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Coup de pouce pour les bailleurs sociaux - EDF Collectivités

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

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Grands Projets MDE | EDF Corse

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

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