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146 résultats trouvés pour « avenant à la convention d'exploitation »

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant... les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant... les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

cgv gn non residents sup300 9janv19

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant... les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

T3_2015_cp05112015

0 57 euro par action avec option de paiement en actions nouvelles Avancées stratégiques Accords avec CGN pour la construction et l' exploitation de la centrale nucléaire d' Hinkley Point C Nouvel accord sur la convention d' actionnaires d' EDF Luminus Accord avec Procter & Gamble dans les énergies renouvelables aux Etats Unis.

AG 2020 - La présentation diffusée à l'Assemblée générale

ASSEMBLÉE GENERALE 2020 EBIT GROUPE En millions d' euros 2018 retraité 14 898 (224) (8 825) (395) (1) 2019 (2) + 1 810 + 866 (1 177) (193) EBITDA (2) Volatilité des commodités Dotation aux amortissements (2) et provisions pour renouvellement Pertes de valeur et autres produits et charges d' exploitation 16 708 642 (10 002) (588) EBIT (2) 5 454 6 760 + 1 306 (1) (2) Les données publiées à titre de l' exercice 2018 ont été retraitées de l' impact lié à la présentation de l' activité E & P en activité en cours de cession.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

La cession du Marché donne lieu à l' établissement d' un avenant... A la demande de l' Entreprise, le Titulaire est tenu de lui communiquer chaque contrat de soustraitance et ses avenants éventuels... à la Charte des Droits Fondamentaux de l' Union Européenne ;la Déclaration sur les droits de l' Enfant; la Déclaration sur l' élimination de toutes les formes de discrimination à égard de femmes; la Convention de l' OCDE sur la lutte contre la corruption d' agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales; la Convention de l' ONU contre la corruption.

case 2 pdf 1

Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente... indiqué dans les Conditions Particulières, et une annexe précisant le calcul de l' énergie à partir de points de comptage du contrat ou de la convention réseau.

Hydraulique - Conditions générales

Le point de livraison et la limite de propriété sont précisés dans le contrat d' accès au réseau ou la convention équivalente... selon les modalités décrites dans le contrat d' accès au réseau ou convention équivalente... indiqué dans les Conditions Particulières, et une annexe précisant le calcul de l' énergie à partir de points de comptage du contrat ou de la convention réseau.

case 6 pdf 4

Si les conditions d' exploitation de l' installation étaient modifiées, le producteur pourra demander à EDF de bénéficier de cette prime, moyennant un préavis de 6 mois et un argumentaire... Un avenant sera alors rédigé pour la durée restante du contrat et son choix ne pourra plus être remis en cause jusqu' à fin de contrat.

Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Corse

Un avenant à la convention d' exploitation du site associé en consommation sera établi fois les travaux achevés et mis en exploitation. Vous pourrez mettre en service votre installation de production fois que vous aurez reçu en retour l' avenant à la convention d' exploitation signé par EDF.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'autoconsommation
  4. L'autoconsommation

Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Réunion

Un avenant à la convention d' exploitation du site associé en consommation sera établi fois les travaux achevés et mis en exploitation. Vous pourrez mettre en service votre installation de production fois que vous aurez reçu en retour l' avenant à la convention d' exploitation signé par EDF.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'autoconsommation
  4. L'autoconsommation

Vous allez consommer l'intégralité de votre production d'électricité ? | EDF Guyane

Un avenant à la convention d' exploitation du site associé en consommation sera établi fois les travaux achevés et mis en exploitation. Vous pourrez mettre en service votre installation de production fois que vous aurez reçu en retour l' avenant à la convention d' exploitation signé par EDF.

  1. Edf.fr
  2. Producteur
  3. L'autoconsommation
  4. L'autoconsommation

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