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305 résultats trouvés pour « autorisations pour les travaux Exécution des travaux »

EDF remet à l'exploitant nucléaire indien NPCIL l'offre technico-commerciale engageante française en vue de la construction de six EPR sur le site de Jaitapur | EDF France

un travail approfondi d' identification des entreprises indiennes pouvant devenir des fournisseurs d' équipements pour le projet; à date, environ 200 entreprises ont de ores et déjà été pré- qualifiées. la création d' une plateforme d' ingénierie en Inde, notamment pour la réalisation d' études détaillées d' ingénierie et des plans d' exécution.

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Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF Groupe

La loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique dite Loi" Sapin II" vient renforcer l' arsenal législatif français pour le hisser à niveau de meilleurs standards internationaux en matière de prévention et répression de la corruption et des autres manquements à la probité.

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demande de deplacement ou mise en conformite ouvrage version 2021

3/11 Les 7 étapes clefs d' un déplacement d' ouvrage Planning prévisionnel étude & travaux CLIENT TRANSMISSION dossier de demande Courrier de COMPLÉTUDE (t0) ACCORD devis et RÉGLEMENT acompte des travaux RÉGLEMENT solde des travaux Dossier à compléter par le client pour étude (1) 1 2 3 4 5 6 7 EDF CONTRÔLE dossier de demande de déplacement d' ouvrage Envoi courrier de complétude et RDV étude technique Étude technique et transmission devis Demande des autorisations administratives pour les travaux Exécution des travaux de déplacement d' ouvrage Mise en exploitation Mise en service de l' ouvrage* Délai moyen constaté (1.

demande de raccordement petit immeuble version 2021

max suite accord client* 4 5 6 7 EDF CONTRÔLE dossier de demande de raccordement Envoi courrier de complétude et RDV étude technique Étude technique et transmission devis Demande des autorisations administratives pour les travaux Exécution des travaux de raccordement (2) Mise en exploitation (3) Mise en service de votre raccordement* Délai moyen constaté (1.

demande de raccordement zac version 2021

4 5 6 7 EDF CONTRÔLE dossier de demande de raccordement Envoi courrier de complétude et RDV étude technique Étude technique et transmission devis Demande des autorisations administratives pour les travaux Exécution des travaux de raccordement (2) Mise en exploitation (3) Mise en service de votre raccordement* Délai moyen constaté (1.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

L' EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- EXECUTION DES PRESTATIONS... ......................................................................................18 ARTICLE 23- QUELLES SONT DÉCLARATIONS ET AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A ETABLIR? ...18 ARTICLE 24- QUELLES SONT LES DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL DU TITULAIRE? .............19 CHAPITRE 1.

CGA - Prestations Intellectuelles

L' EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- EXÉCUTION DES PRESTATIONS... .............................................................................................18 ARTICLE 23- QUELLES SONT LES DÉCLARATIONS ET AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A ÉTABLIR... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

CGA - Production & Ingenierie

L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- QUELLES SONT LES INFORMATIONS À CONNAITRE POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

Rapport de gestion 2013

les travaux de la R & D visent à donner une vision claire de la maturité technique et économique des filières pour éclairer le développement futur des centrales thermiques du groupe (charbon et gaz... un cadre de travail élaboré par CRFI spécifie les procédures d' autorisation des contreparties ainsi.

Rapport de gestion 2013

les travaux de la R & D visent à donner une vision claire de la maturité technique et économique des filières pour éclairer le développement futur des centrales thermiques du groupe (charbon et gaz... un cadre de travail élaboré par CRFI spécifie les procédures d' autorisation des contreparties ainsi.

Rapport annuel 2004

Elles ont ainsi mené des travaux pour comprendre... Avec son équipe, l' Inspecteur général pour la sûreté nucléaire et la radioprotection passe en revue les pratiques, les méthodes de travail et les organisations des installations nucléaires d' EDF... Elle a notamment conduit à la création de Comités Interentreprises pour la Sécurité et les Conditions de Travail dans chaque centrale.

Demande de raccordement | EDF Guadeloupe

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. 3 Réalisation des travaux... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux. 3 Réalisation des travaux... En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF Guadeloupe

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Demander un raccordement | EDF Guadeloupe

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les étapes à suivre pour votre demande de raccordement... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... Réalisation des travaux.

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Demande de raccordement | EDF Corse

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. 3 Réalisation des travaux... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux. 3 Réalisation des travaux... En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF Corse

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Demander un raccordement | EDF Corse

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les étapes à suivre pour votre demande de raccordement... Une copie de l' Autorisation d' Urbanisme ou de non- opposition (cas d' une déclaration préalable... Une copie de l' Autorisation d' Urbanisme ;cas échéant, le certificat de permis tacite (cas d' un permis) ou de non- opposition (cas d' une déclaration préalable), sinon votre titre de propriété ou bail locatif.

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Demande de raccordement | EDF Martinique

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. 3 Réalisation des travaux... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux. 3 Réalisation des travaux... En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF Martinique

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Nous vous invitons à utiliser notre portail internet pour faire votre demande, trois mois avant la date de raccordement effectif souhaitée... Pour toute demande de raccordement supérieur à 36 kVA, contactez directement votre agence clientèle.

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Demande de raccordement | EDF Réunion

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. 3 Réalisation des travaux... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux. 3 Réalisation des travaux... En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF Réunion

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Demander un raccordement | EDF Réunion

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les 4 étapes à suivre pour votre demande de raccordement... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... La réalisation des travaux.

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Demande de raccordement | EDF Guyane

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. 3 Réalisation des travaux... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux. 3 Réalisation des travaux... En zone rurale, les délais sont liés aux éventuels travaux d' extension.

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Je demande un raccordement | EDF Guyane

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Demander un raccordement | EDF Guyane

Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Pour les logements équipés de compteurs numériques communicants, la plupart des prestations pourra être réalisée à distance par télé opération. Merci pour votre compréhension... Les étapes à suivre pour votre demande de raccordement.

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement électrique... un plan masse au 1 / 200e ou 1 / 500e présent dans le dossier de l' architecte (pour dépôt de permis de construire.

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Je demande un raccordement | EDF St Pierre & Miquelon

un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les quatre étapes à suivre pour votre demande de raccordement... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... Réalisation des travaux.

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Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie. Les étapes à suivre pour votre demande de raccordement... Après acceptation et paiement du devis, elle transmet votre dossier à la réalisation des travaux... Réalisation des travaux.

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