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106 résultats trouvés pour «autorisations pour les travaux Exécution des travaux»

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

L' EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- EXECUTION DES PRESTATIONS... ......................................................................................18 ARTICLE 23- QUELLES SONT DÉCLARATIONS ET AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A ETABLIR? ...18 ARTICLE 24- QUELLES SONT LES DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL DU TITULAIRE? .............19 CHAPITRE 1.

CGA - Prestations Intellectuelles

L' EXECUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- EXÉCUTION DES PRESTATIONS... .............................................................................................18 ARTICLE 23- QUELLES SONT LES DÉCLARATIONS ET AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A ÉTABLIR... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

CGA - Production & Ingenierie

L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS ARTICLE 22- QUELLES SONT LES INFORMATIONS À CONNAITRE POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS... Les Parties renégocient également si ces modifications n' ont pas d' impact sur le cahier des charges mais entraînent un bouleversement de l' équilibre du Marché à point de en rendre l' exécution excessivement onéreuse pour l'une des Parties.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 9/44 ART. 8- REPRÉSENTATION ET DOMICILE DES PARTIES Les représentations et domiciles des Parties pour l' exécution du Marché sont précisés en page de garde des CPA. 24 Art. 35- DISPOSITIONS GÉNÉRALES POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATION.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Il pourrait aussi voir son activité industrielle pénalisée à occasion... L' ensemble de ces événements pourrait avoir, en cas de occurrence, un impact négatif significatif sur les résultats financiers du Groupe et sa situation financière. Une décision des pouvoirs publics français conduisant à l' arrêt d' une ou plusieurs tranches de production d' électricité d' origine nucléaire pourrait avoir des conséquences négatives significatives sur le Groupe.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... CYCLIFE FRANCE formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... CYCLIFE FRANCE formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

Conditions Générales d'Achats

CHAMP D' APPLICATION: Ces Conditions Générales d' Achat Simplifiées sont applicables pour toute commande d' achat de fourniture, travaux et services et commande d' exécution liée à un contrat. 2... SOCODEI formalise au choix, l' exécution de tout achat de fourniture, travaux et services comme suit: 2 1 CONTRAT.

EDF1_raccordement_supérieur_36Kva

Le cas échéant accord de la commune 3 Local alimenté 3 mois maximum Délai d' éxécution de 24 semaines (4) 2 semaines 2 4 5 6 EDF Étude technique et envoi du devis et de la convention de raccordement Autorisations administratives et travaux sur le réseau Mise en exploitation par EDF des ouvrages de raccordement Réalisation de la mise en service.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

16 Art. 22- DISPOSITIONS GÉNÉRALES POUR L' EXÉCUTION DES PRESTATIONS... ART. 5- COMMANDE D' EXÉCUTION Pour les Marchés cadres... Pour les audits, le Titulaire fournira au début du Marché, les autorisations permettant aux auditeurs mandatés par l' Entreprise d' accéder aux sites du Titulaire et de ses sous- contractants, les autorisations devant être signées par les responsables des sites.

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