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205 résultats trouvés pour « autorisation temporaire »

Information relative au parc nucléaire d'EDF | EDF France

6 de entre eux ont de ores et déjà obtenu leur autorisation de redémarrer et fonctionnent... Compte tenu de ces circonstances, de leur répercussion sur le marché de gros de l' électricité et des effets spéculatifs qui en résultent, EDF sollicite concomitamment le Ministre de l' Économie et des Finances et la Ministre de l' Environnement, de l' Énergie et de la Mer afin qu' ils prennent, pour éviter ces effets, toutes les mesures nécessaires, dans cadre de mécanisme d' Accès régulé à électricité nucléaire historique (ARENH), incluant, cas échéant, la suspension temporaire du dispositif.

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Information relative au parc nucléaire d'EDF | EDF France

6 de entre eux ont de ores et déjà obtenu leur autorisation de redémarrer et fonctionnent... Compte tenu de ces circonstances, de leur répercussion sur le marché de gros de l' électricité et des effets spéculatifs qui en résultent, EDF sollicite concomitamment le Ministre de l' Économie et des Finances et la Ministre de l' Environnement, de l' Énergie et de la Mer afin qu' ils prennent, pour éviter ces effets, toutes les mesures nécessaires, dans cadre de mécanisme d' Accès régulé à électricité nucléaire historique (ARENH), incluant, cas échéant, la suspension temporaire du dispositif.

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demande de branchement de chantier version 2021

edf-guadeloupe-entreprises-et-collectivites@edf.fr- Règlement d' acompte des travaux auprès de service comptable EDF Archipel Guadeloupe .Après réception, une demande d' autorisation de travaux sera opérée auprès de l' administration par EDF Archipel Guadeloupe... -Sous réserve de l' obtention des autorisations administratives et de la bonne exécution d' éventuels travaux /

Projet CCS V17

l' Entreprise Prestataire s' engage à ne faire appel qu' à des Entreprises de Travail Temporaire (ETT) certifiées CEFRI... zone orange, zone rouge, ...)Chaque Exploitant adresse aux Entreprises de Travail Temporaires la dose de leurs salariés à une fréquence a minima bimensuelle pour les aider à suivre la règle du prorata temporis.

edf guide bonne conduite pdf web 251115

LE CODE DE BONNE CONDUITE DES ACTEURS DU PROCESSUS DE CONTRACTUALISATION L' ACHAT INTÈGRE" LA LIBERTÉ CONSISTE À CHOISIR ENTRE DEUX ESCLAVAGES: L' ÉGOÏSME ET LA CONSCIENCE. CELUI QUI CHOISIT LA CONSCIENCE EST L' HOMME LIBRE. "VICTOR HUGO L' ACHAT INTÈGRE SOMMAIRE P. 05 LE MOT DE BRUNO CRESCENT...

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Saint-Alban

Alban n' a pas sollicité d' autorisation temporaire de fonctionnement suite à un dossier" Article R593 40. II" .V Acoustique environnementale L' arrêté du 7 février 2012 fixe les règles générales applicables à toutes les phases du cycle de vie des installations nucléaire de base visant à garantir la protection des intérêts contre l' ensemble des inconvénients ou des risques que peuvent présenter les INB.

cp_edf_20161021_parc-nucleaire_vf

6 de entre eux ont de ores et déjà obtenu leur autorisation de redémarrer et fonctionnent normalement... incluant, cas échéant, la suspension temporaire du dispositif.

21. Informations complémentaires

21. Informations complémentaires 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2011) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2011 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2012 21 1 4 Capital autorisé.

21. Informations complémentaires

..................................................................................................................398 21 1 1 Montant du capital social 21 1 2 Marché des titres de la Société 21 1 3 Autodétention et programme de rachat d' actions 21 1 3 1 Programme de rachat d' actions en vigueur au jour du dépôt du document de référence (programme autorisé par l' Assemblée générale ordinaire du 18 mai 2010) 21 1 3 2 Synthèse des opérations réalisées par la Société sur ses propres titres à cours de l' exercice 2010 21 1 3 3 Descriptif du programme soumis pour autorisation à l' Assemblée générale mixte du 24 mai 2011 398 398 399 399 400 401 21 1 4 Capital autorisé.

Mentions légales | EDF Cyclife

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Nos actualités | EDF Cyclife

La création de la société Waste2Glass, ayant obtenu toutes les autorisations des autorités de concurrence compétentes, est prévue début 2022. Elle sera basée à Limay (Yvelines), à proximité d' une nouvelle unité pilote intégrant le procédé GeoMelt ®, récemment mise en service par Veolia, afin de mener à bien les démonstrations et d' obtenir les qualifications nécessaires au déploiement industriel de cette filière.

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La création de la société Waste2Glass, ayant obtenu toutes les autorisations des autorités de concurrence compétentes, est prévue début 2022. Elle sera basée à Limay (Yvelines), à proximité d' une nouvelle unité pilote intégrant le procédé GeoMelt ®, récemment mise en service par Veolia, afin de mener à bien les démonstrations et d' obtenir les qualifications nécessaires au déploiement industriel de cette filière.

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Demander un raccordement | EDF Martinique

Une autorisation d' urbanisme (permis de construire, déclaration préalable ou permis modificatif... Un engagement temporaire de chantier, complété et signé... Un délai de quelques semaines avant l' exécution des travaux peut être nécessaire en fonction de autorisations de voirie.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

Déclaration d' un événement significatif de niveau 1 sur l' échelle INES, de fait de non- respect d' une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

Déclaration d' un événement significatif de niveau 1 sur l' échelle INES, de fait de non- respect d' une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation... La non- remise au même moment, de l' ensemble des documents permettant la remise en service du matériel, constitue un écart aux prescriptions de l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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Déclaration d'un événement significatif de niveau 1 sur l'échelle INES, du fait du non-respect d'une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation | EDF France

Déclaration d' un événement significatif de niveau 1 sur l' échelle INES, de fait de non- respect d' une autorisation de modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation... Toutefois, le maintien du disjoncteur en position ouverte durant le changement d' alimentation électrique de l' unité de production a entrainé l' indisponibilité d' une source électrique interne et constitue un écart à l'une des prescriptions relatives à l' autorisation de modification temporaire des spécifications techniques.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté de niveau 1 pour défaut d'application de mesures compensatoires dans le cadre d'une modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation du réacteur n°2. | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté de niveau 1 pour défaut d' application de mesures compensatoires dans cadre de une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation du réacteur n° 2... Durant cette phase, afin de assurer le respect des exigences liées aux critères de sûreté du réacteur et aux critères d' intégrité des générateurs de vapeurs, il est mis en oeuvre une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation du réacteur n° 2 autorisée spécifiquement par l' ASN.

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Déclaration d'un événement significatif sûreté de niveau 1 pour défaut d'application de mesures compensatoires dans le cadre d'une modification temporaire des spécifications techniques d'exploitation du réacteur n°2. | EDF France

Déclaration d' un événement significatif sûreté de niveau 1 pour défaut d' application de mesures compensatoires dans cadre de une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation du réacteur n° 2... Durant cette phase, afin de assurer le respect des exigences liées aux critères de sûreté du réacteur et aux critères d' intégrité des générateurs de vapeurs, il est mis en oeuvre une modification temporaire des spécifications techniques d' exploitation du réacteur n° 2 autorisée spécifiquement par l' ASN.

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Les événements significatifs déclarés en novembre et décembre | EDF France

Cette absence temporaire de surveillance incendie est redevable d' une déclaration auprès de l' Autorité de sûreté nucléaire... Un événement de radioprotection a été déclaré le 10 décembre suite à l' utilisation d' un appareil de mesure radiologique dont l' autorisation d' utilisation était dépassée.

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