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231 résultats trouvés pour « autorisation écrite »

Mentions légales | EDF France

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d' autres éléments, sans l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF ou des sociétés du groupe EDF concernées, en est strictement interdite... Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

  1. Edf.fr

Mentions légales | EDF France

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d' autres éléments, sans l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF ou des sociétés du groupe EDF concernées, en est strictement interdite... Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable d' EDF, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le informations légales" ou en envoyant un courriel au webmestre.

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Conformité : tous les programmes de prévention | EDF France

écrire à un ou une collègue pour lui faire des déclarations amoureuses ou des commentaires suggestifs... Tout transfert de bien ou technologie soumis au contrôle des exportations doit préalablement bénéficier des autorisations requises... Les législations relatives aux échanges internationaux ont pour objet de contrôler le transfert, l' exportation ou le transit de certains types de biens ou technologies pouvant avoir un double usage civil et militaire, en les soumettant à autorisation.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

Seuls les Nominés signataires d' une autorisation d' EDF écrite et spécifique fixant les modalités d' utilisation accordées pourront utiliser. de manière graphique, les marques et logos EDF Pulse.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 2 au 01 04 2015

Dans ce cas, le Client doit adresser à EDF une autorisation de prélèvement automatique dûment complétée, datée et signée, ainsi qu' un relevé d' identité bancaire (RIB), postal (RIP) ou de caisse d' épargne (RICE... XV- CESSION DU CONTRAT Le Contrat ne peut être cédé qu' avec l' accord préalable et écrit de l' autre Partie sauf dans les conditions prévues à l' article XVI- 1 ci après.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

Dans ce cas, le Client doit adresser à EDF une autorisation de prélèvement automatique dûment complétée, datée et signée, ainsi qu' un relevé d' identité bancaire (RIB), postal (RIP) ou de caisse d' épargne (RICE... XV- CESSION DU CONTRAT Le Contrat ne peut être cédé qu' avec l' accord préalable et écrit de l' autre Partie sauf dans les conditions prévues à l' article XVI- 1 ci après.

Politique_RSE_EDFLuminus.pdf

--Ne citez pas le nom de vos collègues sans avoir eu leur autorisation écrite préalable (autorisation d' utiliser son image sur un support... --toute prise d' intérêt chez un concurrent, un fournisseur ou un client, sauf autorisation préalable écrite du Corporate Director, Human Resources .--toute activité professionnelle en dehors de l' entreprise, sauf autorisation préalable écrite du Corporate Director, Human Resources.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

L' utilisation graphique des marques EDF et EDF Pulse sera obligatoirement soumise à une autorisation écrite de part de EDF précisant les modalités et limites d' utilisation. Les candidats pourront communiquer sur les réseaux sociaux à propos de Prix EDF Pulse en utilisant le hashtag.: #EDFPulseMis en forme.

Règlement du jeu-concours

/ twitter.com/EDFofficiel. Article 2- Participation Ce Jeu est ouvert à toute personne physique âgée d' à moins 18 ans ou mineure disposant d' une autorisation signée des parents résidant en France métropolitaine (EDF se réserve le droit de demander à moment cette autorisation... que leurs noms et prénoms par message privé adressé au compte Twitter @EDFOfficiel et justifier être âgés d' à moins 18 ans ou qu' ils détiennent une autorisation parentale.

Mentions légales | EDF Cyclife

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d' autres éléments, sans l' autorisation écrite, expresse et préalable de Cyclife en est strictement interdite et engage la responsabilité de l' utilisateur... Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction de site Cyclife sans l' autorisation écrite, expresse et préalable de Cyclife.

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Actualités | EDF Afrique

Avec la signature du projet Nachtigal, EDF écrit une nouvelle page de son histoire en Afrique... NEoT Offgrid Africa sera opérationnelle avant la fin de l' année 2017, fois les autorisations réglementaires obtenues.

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  2. EDF en Afrique
  3. Actualités

Mentions légales | Musée Electropolis

Dans l' hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...) ,vous devez obtenir l' autorisation écrite, expresse et préalable du Musée Electropolis, en écrivant à l' adresse indiquée dans"§ le Informations légales... Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction de portail www.musee-electropolis.fr sans l' autorisation écrite, expresse et préalable du Musée Electropolis.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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Mentions légales | Hynamics

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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