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un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... 0210 et n° 2011- DC- 0211 du 03 mars 2011 relatives à l' autorisation de rejet des effluents radioactifs liquides par le site de Dampierre en Burly.

Durant 18 minutes, 4,7 m3 d' effluents ont été rejetés (sous couvert d' une fiche d' autorisation des rejets) bien qu' une décision opérationnelle entérinait de ne pas la rejeter afin de réaliser une optimisation des rejets d' effluents... Le CNPE de Chinon réalise en continu des mesures de températures en amont, au rejet et en aval de CNPE et un suivi des rejets thermiques conformément à autorisations de rejet en vigueur.

Pour chaque centrale, un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... DC- 0090 du 10 janvier 2008 relatif à l' autorisation de rejet des effluents radioactifs liquides par le site de Penly.

un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... 46 REJETS D' EFFLUENTS RADIOACTIFS GAZEUX 2020 Unité Gaz rares Tritium Carbone 14 Iodes Autres PF PA TBq GBq TBq GBq GBq Limites annuelles réglementaires 45 8 1 4 0 8 0 8 Activité rejetée 0 369 0 776 0 236 0 0193 0 00166 % de la limite réglementaire 1 10 17 2 0 2 Installations nucléaires de Golfech 2020 31 5 2 5 2 1 Les rejets d' effluents non radioactifs Les rejets d' effluents chimiques LES RÉSULTATS 2020 Toutes les limites indiquées dans les tableaux suivants sont issues de l' arrêté interministériel du 18 septembre 2006 relatif à l' autorisation des rejets d' effluents liquides et gazeux pour l' exploitation du site nucléaire de Golfech.

un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... abrogeant l' arrêté du 26 mai 1972 et l' autorisation de rejets du 17 novembre 1977 autorisant EDF à procéder à des rejets d' effluents radioactifs liquides par les installations nucléaires de base du site de Fessenheim.

publié le 26 août 2007, renouvelle l' autorisation de rejets (liquides et gazeux) et de prélèvements d' eau. en l' adaptant à l' activité du site dans ses différentes phases de déconstruction.

un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... Elle concerne la mise à jour d' une demande d' autorisation de modification des prescriptions relatives aux prélèvements et rejets du site... DC- 0416 en date du 16 janvier 2014 modifiant l' arrêté ministériel du 23 juin 2004 relatif à l' autorisation de rejet des effluents radioactifs liquides par le site de Cattenom.

un texte réglementaire d' autorisation de rejets et de prise d' eau fixe la nature... DC- 0089 et 2008- DC- 0090 de ASN en date du 10 janvier 2008 relatives à l' autorisation de rejet des effluents radioactifs liquides par le site de Penly.

Aucun impact réel. 5. 6. Evènement Significatif Environnement critère 4" Nonrespect d' une disposition opérationnelle fixée dans une autorisation de rejets ou une décision ASN qui aurait pu conduire à un impact significatif pour l' environnement" 1... Le CNPE de Cruas Meysse réalise en continu des mesures de température en amont, au rejet du CNPE et un suivi des rejets thermiques conformément à autorisations de rejet en vigueur.

au rejet et en aval de CNPE et un suivi des rejets thermiques conformément à autorisations de rejet en vigueur (échauffement. température au rejet, température à 50m du rejet.