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Au besoin, j' effectue les travaux qui m' incombent puis je transmets à EDF l' attestation de fin des travaux (disponible sur le portail. Lorsque mon installation est terminée et vérifiée par le CONSUEL, je transmets à EDF l' attestation de conformité qui m' a été remise.

Au besoin, vous effectuez les travaux qui vous incombent puis vous transmettez à EDF l' attestation de fin des travaux (disponible sur le portail. Lorsque votre installation est terminée et vérifiée par le CONSUEL, vous transmettez à EDF l' attestation de conformité qui vous a été remise.

Au besoin, j' effectue les travaux qui m' incombent puis je transmets à EDF l' attestation de fin des travaux (disponible sur le portail. Lorsque mon installation est terminée et vérifiée par le CONSUEL, je transmets à EDF l' attestation de conformité qui m' a été remise.

Cette résolution a mis fin, avec effet immédiat, pour la fraction non utilisée, à l' autorisation donnée par la sixième résolution de l' assemblée générale du 20 mai 2008, d' acheter des actions de la Société... À compter de cette attestation, l' actionnaire ne peut choisir un autre mode de participation à l' assemblée générale.

CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 4 du 14 novembre 2019 Page 5/20 A cette fin... -toute modification de sa situation au regard des attestations fournies à titre de présent article... Une attestation doit être remise à l' Entreprise à première demande précisant les activités couvertes, le montant et la durée des garanties et certifiant le paiement des primes.

A cette fin, l' Entreprise met en place des procédures et des contrôles visant à prévenir ces risques dans cadre de ses relations commerciales avec des tiers... -toute modification de sa situation au regard des attestations fournies à titre de présent article... Une attestation doit être remise à l' Entreprise à première demande précisant les activités couvertes, le montant et la durée des garanties et certifiant le paiement des primes.

La qualité de la production comptable donne lieu, pour chaque niveau de management, à des attestations annuelles de fin d' exercice qui fournissent l' image de la qualité comptable pour l' exercice écoulé et définissent les voies d' amélioration pour l' exercice suivant. Par ailleurs, plusieurs missions d' audit portant sur le périmètre des fonctions comptable et contrôle de gestion sont inscrites au plan d' audit du Groupe.

La qualité de la production comptable donne lieu, pour chaque niveau de management, à des attestations annuelles de fin d' exercice qui fournissent l' image de la qualité comptable pour l' exercice écoulé et définissent les voies d' amélioration pour l' exercice suivant. Par ailleurs, plusieurs missions d' audit portant sur le périmètre des fonctions comptable et contrôle de gestion sont inscrites au plan d' audit du Groupe.

.............................................120 42 1 DÉRIVÉS de TAUX DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTIO. 120 42 2 DÉRIVÉS de CHANGE DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION... Au 31 décembre 2008, la variation s' explique essentiellement par l' évolution des prix observée en fin de année sur les marchés de l' énergie.