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39 résultats trouvés pour «attestation de conformité»

Quelles démarches pour effectuer un raccordement électrique dans un local neuf ? | EDF France

*L' électricien qui effectue le raccordement au réseau doit vous remettre une attestation de conformité de votre installation électrique visée par l' organisme agréé: le CONSUEL. Dans la même sous- catégorie" Découvrir & Souscrire.

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Lettre externe d'information "Gravelines Info" - 6 août 2019

Les trois générateurs ont obtenu leur attestation de conformité, délivrée par l' Autorité de sûreté nucléaire, le 27 février 2019. Le retrait des générateurs de vapeur nécessite de nombreuses étapes préliminaires, notamment le retrait de l' isolation thermique, le démontage des charpentes métalliques ainsi que la découpe des tuyauteries des circuits primaire et secondaire.

Rapport de la Commission de l'Assemblée Nationale sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Analyses et réponses d'EDF

Il reste à cette dernière à formaliser son avis en donnant, in fine, l' attestation de conformité de ce générateur de vapeur., nous sommes fondés à garder les principau x composants en état.

Décret tertiaire : comment se conformer à cette nouvelle obligation énergétique ?

une évaluation de la conformité à l' obligation. une attestation annuelle pouvant être diffusée auprès de différents publics.

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Conditions Générales d'Achats

de la conformité de la marchandise livrée par rapport à la commande et la remise par le Titulaire... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à CYCLIFE FRANCE, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emp loie pas une main d' oeuvre non déclarée.

Conditions Générales d'Achats

de la conformité de la marchandise livrée par rapport à la commande et la remise par le Titulaire... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à CYCLIFE FRANCE, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emp loie pas une main d' oeuvre non déclarée.

Conditions Générales d'Achats

de la conformité de la marchandise livrée par rapport à la commande et la remise par le Titulaire... DOCUMENTS A FOURNIR Pour toute prestation réalisée et pour la durée des contrats ou commandes liant le Titulaire à SOCODEI, le Titulaire s' engage à fournir une attestation sur l' honneur certifiant qu' il n' emploie pas une main d' oeuvre non déclarée.

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ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ-- 26 SYNTHÈSE DES INDICATEURS... à titre volontaire depuis 2007, puis en conformité avec l' article L... --la conformité de la Déclaration aux dispositions prévues à l' article R 225 -105 du Code de commerce... Autres métiers Citelum (France) G2S (France) CHAM (France) POUR EN SAVOIR + Pour plus d' informations sur la méthodologie de reporting et l' attestation des Commissaires aux comptes.

Règlement concours - FR

Après avoir vérifié la conformité des dossiers, chaque comité opère une présélection des candidatures en se fondant sur les critères suivants... La lauréate de chaque prix et chacune des nominées, à exception de candidatures collectives, recevront une attestation de leur titre respectif lors de cette cérémonie. 1.

Règlement concours - FR

Après avoir vérifié la conformité des dossiers, chaque comité opère une présélection des candidatures en se fondant sur les critères suivants... La lauréate de chaque prix et chacune des nominées, à exception de candidatures collectives, recevront une attestation de leur titre respectif lors de cette cérémonie. 1.

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