Résultats

78 résultats trouvés pour «atteinte d'un seuil»

Scientific books and papers [PDF thèses 2014]

défini par l' atteinte d' un seuil de sûreté par le niveau de la retenue... Puis une méthodologie basée sur le formalisme et l' exploitation des résultats, est centrée sur la classification des simulations en fonction de dates de panne des composants et de l' atteinte d' un seuil maximal par le niveau dans la retenue.

S1_2015_rapportfinancier_kit

Cette interprétation modifie les pratiques existantes pour les taxes annuelles dont le fait générateur de l' obligation de payer intervient à une date spécifiée ou lors de l' atteinte d' un certain seuil d' activité. La comptabilisation de certaines taxes n' est désormais plus étalée sur l' année mais effectuée dès la survenance du fait générateur de ces taxes, sur le premier semestre de l' année dans la plupart des cas.

S1_2015_comptes_consolides

changements d' estimations et erreurs" .Page 9 sur 39 Cette interprétation modifie les pratiques existantes pour les taxes annuelles dont le fait générateur de l' obligation de payer intervient à une date spécifiée ou lors de l' atteinte d' un certain seuil d' activité. La comptabilisation de certaines taxes n' est désormais plus étalée sur l' année.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2014

Cette interprétation modifie les pratiques existantes pour les taxes annuelles dont l' exigibilité est déclenchée par le fait d' être en activité à une date spécifiée, ou par l' atteinte d' un certain seuil d' activité. Des débats sont en cours sur la nature de la contrepartie des dettes fiscales, car l' interprétation renvoie à d' autres normes pour déterminer s' il s' agit d' une charge ou d' un actif.

resultats_annuels_2015_comptes_consolides

Cette interprétation modifie les pratiques existantes pour les taxes annuelles dont le fait générateur de l' obligation de payer intervient à une date spécifiée ou lors de l' atteinte d' un certain seuil d' activité. Page 11 sur 135 La comptabilisation de ces taxes n' est désormais plus étalée sur l' année.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2014

Cette interprétation modifie les pratiques existantes pour les taxes annuelles dont l' exigibilité est déclenchée par le fait d' être en activité à une date spécifiée, ou par l' atteinte d' un certain seuil d' activité. Des débats sont actuellement en cours sur la nature de la contrepartie des dettes fiscales car l' interprétation renvoie à d' autres normes pour déterminer s' il s' agit d' une charge ou d' un actif.

4. Facteurs de risque

de autre part, des stop-loss qui arrêtent le seuil de perte à partir duquel une position doit être clôturée... Ces risques d' atteinte au milieu naturel ou à santé de riverains, de son personnel et de ses sous- traitants sont encadrés par des règles de plus en plus contraignantes en matière environnementale et en matière de santé publique.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils... l' engagement du Directeur de l' entité et la description des actions envisagées pour l' atteinte de cette ambition.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition qui ne s' inscrivent pas dans les orientations stratégiques de la Société... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils.

A. Rapport 2012 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

Ce seuil est abaissé à 50 millions d' euros pour les opérations d' acquisition... Il examine et autorise les projets significatifs, en particulier les projets d' investissement ou de désinvestissement du Groupe dont les montants dépassent certains seuils... l' engagement du Directeur de l' entité et la description des actions envisagées pour l' atteinte de cette ambition.

Saisissez votre texte :
Haut de page