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56 résultats trouvés pour « ateliers thématiques sur le réexamen »

rapport bcot 2020

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaire de base de LA BASE CHAUDE OPERATIONNELLE DU TRICASTIN BCOT 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

20200629 cattenom rapporttsn 2019

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de CATTENOM 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

rapport information blayais 2019

Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site du BLAYAIS 2019 Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement SOMMAIRE SOMMAIR. 02 INTRODUCTIO.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

L' animation du contrôle interne et de la couverture des risques spécifiques aux thématiques SI est mise en oeuvre depuis 2009 par la Direction Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise. Rapport 2011 du Président du Conseil d' administration d' EDF sur le gouvernement d' entreprise.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

Rapport 2009 du Président DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF sur le gouvernement d' entreprise... Il délibère sur toutes les orientations stratégiques, économiques, financières ou technologiques de la Société ainsi que sur les sujets que la loi lui a expressément confiés ou qu' il s' est réservés... huit membres dont un tiers élu par les salariés et deux tiers nommés par l' Assemblée générale sur proposition du Conseil d' administration.

A. Rapport 2009 du Président du conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise et les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

En 2009, le référentiel des indicateurs de qualité comptable a donné lieu à un réexamen dont les travaux vont se poursuivre en 2010 .1 Loi 2000- 108 du 10 février 2000 modifiée par la loi 2004- 803 du 9 août 2004 et la loi n° 2006- 1537 du 7 décembre 2006 .414 RAPPORT 2009 DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D' ADMINISTRATION D' EDF EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 Rapport 2009 du Président du conseil d' administration d' EDF 2 3 2 3 2 PLAN D' ACTIONS DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE 2010 Des travaux complémentaires à ceux déjà entrepris sur l' adéquation du dispositif de contrôle interne comptable seront poursuivis en 2010 dans cadre de une démarche conjointe associant la comptabilité.

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